Achat de véhicules neufs

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“Achat de 2 véhicules 100 % électriques, de 2 camionnettes double cabine, d'un pick-up 4 x 4 double cabine, d'une nacelle élévatrice sur camion et d'un...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up) 📦
Camions à plate-forme élévatrice 📦
Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Robert
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Vincent Allègre, BP 107
Code postal: 97231
Commune postale: Le Robert
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-robert.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-robert.fr 📧
Téléphone: +33 596651005 📞
Fax: +33 596657456 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130143
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

“Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres de la ville du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 5
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules légers électriques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de deux véhicules légers 100 % électriques de type «citadin».”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Achat de deux camionnettes double cabine à benne basculante
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de deux véhicules utilitaires légers type camionnette double cabine à benne basculante.”
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire léger type pick-up 4 x 4 double cabine
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat d'un véhicule utilitaire léger type pick-up 4 x 4 double cabine à benne fermée et rideau coulissant.”
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'une nacelle élévatrice sur camion
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Achat d'une nacelle élévatrice sur camion. Hauteur de travail maximum de 20 m stabilisateurs obliques.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'un camion de 7 t
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Achat d'un camion de 7 t.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21972222000015
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103, 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://martinique.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:”

“— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”    Afficher plus

Afficher plus (4)

“— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

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“— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées;

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“— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

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“— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Source: OJS 2020/S 055-130143 (2020-03-13)

Avis d'attribution de marché (2021-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de deux véhicules 100 % électriques, de deux camionnettes double cabine, d'un pick-up 4 × 4 double cabine, d'une nacelle élévatrice sur camion et d'un...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 222 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-27 📅
Date de publication: 2021-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 021-049671
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

“Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres de la Ville du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire léger type pick-up 4 × 4 double cabine
Brève description:
“Achat d'un véhicule utilitaire léger type pick-up 4 × 4 double cabine à benne fermée et rideau coulissant.”
Intitulé du lot: Achat d'un camion de 19 t
Brève description:
“Achat d'un camion de 19 t.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Martinique Automobiles SN
Numéro d'enregistrement national: 42814876100029
Adresse postale: ZI La Lézarde
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 93 100 EUR 💰
Nom: Bamitel SAS
Numéro d'enregistrement national: 42814366300030
Adresse postale: Four à Chaux, lot Manhity
Valeur totale du marché: 128 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alfred Monthieux, maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 17103, 12 rue du Citronnier, plateau Fofo
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”    Afficher plus

“— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à...”    Afficher plus

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“— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;

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“— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

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“— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Source: OJS 2021/S 021-049671 (2021-01-27)