Achat de livres, manuels, fournitures scolaires et pédagogiques,jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes
— la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2131-16 à R. 2131-17, R. 2161-5 du code de la commande publique;
— marché à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-4 1 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique avec un minimum et un maximum de commandes annuelles;
— le marché comporte trois lots suivant descriptif dans les documents de la consultation;
— les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées;
— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres, manuels, fournitures scolaires et pédagogiques,jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la...”
Titre
Achat de livres, manuels, fournitures scolaires et pédagogiques,jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes
2020/08
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“— la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2131-16 à R. 2131-17,...”
Brève description
— la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2131-16 à R. 2131-17, R. 2161-5 du code de la commande publique;
— marché à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-4 1 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique avec un minimum et un maximum de commandes annuelles;
— le marché comporte trois lots suivant descriptif dans les documents de la consultation;
— les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées;
— prestations supplémentaires éventuelles: sans objet.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres et manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“— achat de livres et manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville pour un montant minimum annuel HT de 5 000 EUR et un montant...”
Description du marché
— achat de livres et manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville pour un montant minimum annuel HT de 5 000 EUR et un montant maximum annuel HT de 27 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): service après vente et démarche environnementale
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché commence à la date d'émission du premier bon de commande pour une durée fixée à douze mois, avec possibilité de reconduction tacite, sans que sa...”
Description des renouvellements
Le marché commence à la date d'émission du premier bon de commande pour une durée fixée à douze mois, avec possibilité de reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché:
“— lot nº 2 — achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses pour les écoles maternelles et...”
Description du marché
— lot nº 2 — achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes de la ville, pour un montant minimum annuel HT de 20 000 EUR et un montant maximum annuel HT de 100 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après vente et démarche environnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de jeux et jouets pour les écoles, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— lot nº 3 — achat de jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs (tranche d'âge de trois à seize ans), la ludothèque...”
Description du marché
— lot nº 3 — achat de jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs (tranche d'âge de trois à seize ans), la ludothèque (tranche d'âge de trois ans à adulte) et l'espace municipal des jeunes de la ville, pour un montant minimum annuel HT de 5 000 EUR et un montant maximum annuel HT de 15 000 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail pouvoir de signature déclaration du candidat (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration du candidat (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-28
00:00 📅
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
— le marché commence à la date d'émission du premier bon de commande pour une durée fixée à douze mois, avec possibilité de reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans;
— la date d'ouverture des offres est prévisionnelle et est donc donnée à titre indicatif. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
—— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
—— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
—— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 077-181495 (2020-04-15)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 32 rue de Ruzé, CS 50105
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres,manuels, fournitures scolaires et pédagogiques,jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la...”
Titre
Achat de livres,manuels, fournitures scolaires et pédagogiques,jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes
2020/08
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Brève description:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 124-2, R. 2124-2 1 et R. 2131-16 à R. 2131-17, R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 124-2, R. 2124-2 1 et R. 2131-16 à R. 2131-17, R. 2161-5 du code de la commande publique. Marché à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-4 1 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique avec un minimum et un maximum de commandes annuelles. Le marché comporte trois lots suivant descriptif dans les documents de la consultation. Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Prestations supplémentaires éventuelles: sans objet.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 568 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de livres et manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville pour un montant minimal annuel HT de 5 000 EUR et un montant...”
Description du marché
Achat de livres et manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville pour un montant minimal annuel HT de 5 000 EUR et un montant maximal annuel HT de 27 000 EUR.
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Description du marché:
“Lot nº 2 — Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses pour les écoles maternelles et...”
Description du marché
Lot nº 2 — Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes de la ville, pour un montant minimal annuel HT de 20 000 EUR et un montant maximal annuel HT de 100 000 EUR.
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Description du marché:
“Lot nº 3 — Achat de jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs (tranche d'âge de trois à seize ans), la ludothèque...”
Description du marché
Lot nº 3 — Achat de jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs (tranche d'âge de trois à seize ans), la ludothèque (tranche d'âge de trois ans à adulte) et l'espace municipal des jeunes de la ville, pour un montant minimal annuel HT de 5 000 EUR et un montant maximal annuel HT de 15 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 077-181495
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de livres et manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogd
Adresse postale: 1 rue De Rome
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes” Nom et adresse du contractant
Nom: AS Distribution
Adresse postale: 1 rue du Champ Pillard
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat de jeux et jouets pour les écoles, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2020/S 162-392480 (2020-08-17)