Achat de fournitures pour les autobus de Lorient Agglomération

Lorient Agglomération

Achat de fournitures pour les autobus de Lorient Agglomération: boîtes de vitesse, filtres à particules et catalyseurs, moteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• S2MH
• Voith Turbo

Qui ?

• Lorient Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-06	Avis de marché
2020-04-03	Informations complémentaires
2020-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 20021-20023
Brève description:

Achat de fournitures pour les autobus de Lorient Agglomération: boîtes de vitesse, filtres à particules et catalyseurs, moteurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: Maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle — CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lorient-agglo.bzh 🌏
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747195 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125397&orgAcronyme=a2e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125397&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-117132
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Les offres ne pourront pas être remises par courrier électronique. Le délai de livraison maximum est de 6 semaines. Date prévisionnelle d'envoi du 1er bon de commandes: juillet 2020. Sous-critères de la valeur technique: — description technique précise de chacune des pièces listée au BPU/DQE (50 %); — moyens mis en œuvre pour assurer le service après-vente (25 %); — moyens mis en œuvre pour assurer une livraison dans les délais (25 %).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Boîtes de vitesse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimal: 130 000 EUR HT — montant maximal: 360 000 EUR HT sur 4 ans. — boîte Voïth Diwa 854.5 — boite ZF 5 HP 504 C.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Filtres à particules et catalyseurs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimal: 65 000 EUR HT — montant maximum: 180 000 EUR HT sur 4 ans. Filtres à particules: type A (ref: 5801651208) — type B (ref: 5802020368) — pot SCRT Citélis EEV Eminox Oweecm012. Catalyseurs: SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis — silencieux (réf. 503133070) — silencieux Wecm042 — module Mixeur (pot euro 4, 5 et EEV) Owscm031.

Intitulé du lot: Moteurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimal: 130 000 EUR HT — montant maximal: 360 000 EUR HT sur 4 ans. — Iveco Cursor 8, type F2be3682c et d — Iveco Tector 7, type F4afe612f.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DUME ou DC1),

— pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;

— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;

— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;

— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de Lorient Agglomération. Une avance est accordée suivant les dispositions du CCP. Le délai de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix, conjoint, conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire.
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre mono-attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison moindre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125397&orgAcronyme=a2e 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

— description technique précise de chacune des pièces listée au BPU/DQE (50 %);

— moyens mis en œuvre pour assurer le service après-vente (25 %);

— moyens mis en œuvre pour assurer une livraison dans les délais (25 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 049-117132 (2020-03-06)

Informations complémentaires (2020-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-165399
Se réfère à l'avis: 2020/S 049-117132
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Le report des dates est motivée par la situation sanitaire liée au COVID-19.
Source: OJS 2020/S 069-165399 (2020-04-03)

Avis d'attribution de marché (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle — CS 20001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-573330
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

La durée du marché (accord-cadre) est de quatre ans, à compter de la notification. Montant minimal: 130 000 EUR — montant maximal: 360 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimal 130 000 EUR HT — montant maximal 360 000 EUR HT sur quatre ans. — Boîte Voïth Diwa 854.5 — boite ZF 5 HP 504 C.

Informations complémentaires:

La durée du marché (accord-cadre) est de quatre ans, à compter de la notification. Montant minimal: 130 000 EUR — montant maximal: 360 000 EUR.

Brève description:

Montant minimal 65 000 EUR HT — montant maximal 180 000 EUR HT sur quatre ans.

Filtres à particules:

— type A (réf. 5801651208);

— type B (ref. 5802020368) — pot SCRT Citélis EEV Eminox Oweecm012.

Catalyseurs:

— sRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis;

— silencieux (réf. 503133070);

— silencieux Wecm042;

— module mixeur (pot euro 4, 5 et EEV) Owscm031.

Montant minimal 130 000 EUR HT — montant maximal 360 000 EUR HT sur quatre ans. — Iveco Cursor 8 Type F2be3682c et d — Iveco Tector 7 type F4afe612f.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom: Voith Turbo
Adresse postale: 21 boulevard du Champy Richardets
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93166
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: S2MH
Adresse postale: 530 route départementale 313e
Commune postale: Honguemare-Guenouville
Code postal: 27310
Pays: Eure 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— date de signature des marchés publics: 4.11.2020;

— date de notification des marchés publics: 12.11.2020;

— modalités de consultation du contrat: les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8h30 à 17h00, auprès de la commande publique, maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.

Source: OJS 2020/S 232-573330 (2020-11-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)