Les fournitures ont les caractéristiques suivantes:
— catalyseurs:
—— SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis,
—— silencieux (réf.: 503133070),
—— silencieux Wecm042,
—— module Mixeur (pot Euro 4, 5 et EEV) Owscm031,
— filtres à particules:
—— type A (réf.: 5801651208),
—— type B (ref.: 5802020368),
—— pot SCRT Citélis EEV eminox Oweecm012.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures pour les autobus de Lorient Agglomération — lot nº 2: filtres à particules et catalyseurs (relance)
20103”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Les fournitures ont les caractéristiques suivantes:
— catalyseurs:
—— SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis,
—— silencieux...”
Brève description
Les fournitures ont les caractéristiques suivantes:
— catalyseurs:
—— SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis,
—— silencieux (réf.: 503133070),
—— silencieux Wecm042,
—— module Mixeur (pot Euro 4, 5 et EEV) Owscm031,
— filtres à particules:
—— type A (réf.: 5801651208),
—— type B (ref.: 5802020368),
—— pot SCRT Citélis EEV eminox Oweecm012.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CTRL — boulevard Yves Demaine — 56100 Lorient.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire, qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes, avec les...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire, qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes, avec les minima/maxima sur quatre ans suivants:
— montant minimal: 65 000 EUR HT,
— montant maximal: 180 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison moindre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix apprécié au vu du montant global du DQE
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DUME ou DC1) — pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DUME ou DC1) — pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;
— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;
— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres de Lorient Agglomération. Une avance est accordée suivant les dispositions du CCP. Le délai de paiement est de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix, conjoint, conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
09:00 📅
“Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Les offres ne pourront pas être...”
Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Les offres ne pourront pas être remises par courrier électronique. Le délai de livraison maximal est de six semaines. Date prévisionnelle d'envoi du 1 bon de commandes: décembre 2020. Sous-critères de la valeur technique:
— description technique précise de chacune des pièces listée au BPU/DQE (50 %),
— moyens mis en œuvre pour assurer le service après-vente (25 %),
— moyens mis en œuvre pour assurer une livraison dans les délais (25 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 174-421289 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lorient agglomération
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures pour les autobus de Lorient agglomération — lot nº 2: Filtres à particules et catalyseurs (relance)
20103”
Brève description:
“Les fournitures ont les caractéristiques suivantes: catalyseurs:
— SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis;
— silencieux...”
Brève description
Les fournitures ont les caractéristiques suivantes: catalyseurs:
— SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis;
— silencieux (référence 503133070),
— silencieux Wecm042,
— module mixeur (pot euro 4, 5 et EEV) Owscm031.
Filtres à particules:
— type A (reférence: 5801651208),
— type B (reférence: 5802020368),
— pot SCRT Citélis EEV eminox Oweecm012.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CTRL — Boulevard Yves Demaine — 56100 Lorient.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire, qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes, avec les...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire, qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes, avec les mini/maxi sur quatre ans suivants:
— montant minimal HT: 65 000 EUR,
— montant maximal HT: 180 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-421289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20103
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Filtres à particules et catalyseurs (relance)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: optym-ha-idf
Adresse postale: 7 rue Jacques Robert
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“— Date de signature du marché public: 16.12.2020;
— date de notification du marché public: 21.12.2020;
— modalités de consultation du contrat: les pièces de...”
— Date de signature du marché public: 16.12.2020;
— date de notification du marché public: 21.12.2020;
— modalités de consultation du contrat: les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.
Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis.
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Source: OJS 2021/S 006-010140 (2021-01-06)