Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures pour les autobus de Lorient Agglomération
20021-20023
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Achat de fournitures pour les autobus de Lorient Agglomération: boîtes de vitesse, filtres à particules et catalyseurs, moteurs.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes de vitesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“Montant minimal: 130 000 EUR HT — montant maximal: 360 000 EUR HT sur 4 ans. — boîte Voïth Diwa 854.5 — boite ZF 5 HP 504 C.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison moindre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtres à particules et catalyseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant minimal: 65 000 EUR HT — montant maximum: 180 000 EUR HT sur 4 ans. Filtres à particules: type A (ref: 5801651208) — type B (ref: 5802020368) — pot...”
Description du marché
Montant minimal: 65 000 EUR HT — montant maximum: 180 000 EUR HT sur 4 ans. Filtres à particules: type A (ref: 5801651208) — type B (ref: 5802020368) — pot SCRT Citélis EEV Eminox Oweecm012. Catalyseurs: SRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis — silencieux (réf. 503133070) — silencieux Wecm042 — module Mixeur (pot euro 4, 5 et EEV) Owscm031.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant minimal: 130 000 EUR HT — montant maximal: 360 000 EUR HT sur 4 ans. — Iveco Cursor 8, type F2be3682c et d — Iveco Tector 7, type F4afe612f.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DUME ou DC1),
— pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DUME ou DC1),
— pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;
— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;
— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet du marché),...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres de Lorient Agglomération. Une avance est accordée suivant les dispositions du CCP. Le délai de paiement est de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix, conjoint, conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-21
09:00 📅
“Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Les offres ne pourront pas être...”
Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Les offres ne pourront pas être remises par courrier électronique. Le délai de livraison maximum est de 6 semaines. Date prévisionnelle d'envoi du 1er bon de commandes: juillet 2020. Sous-critères de la valeur technique:
— description technique précise de chacune des pièces listée au BPU/DQE (50 %);
— moyens mis en œuvre pour assurer le service après-vente (25 %);
— moyens mis en œuvre pour assurer une livraison dans les délais (25 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Fax: +33 240479068 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Fax: +33 240479068 📠
Source: OJS 2020/S 049-117132 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-04-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 049-117132
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Date prévisionnelle d'envoi du 1 bon de commandes: juillet 2020.
Nouvelle valeur
Texte: Date prévisionnelle d'envoi du 1 bon de commandes: septembre 2020.
Autres informations complémentaires
Le report des dates est motivée par la situation sanitaire liée au COVID-19.
Source: OJS 2020/S 069-165399 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle — CS 20001
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montant minimal 130 000 EUR HT — montant maximal 360 000 EUR HT sur quatre ans. — Boîte Voïth Diwa 854.5 — boite ZF 5 HP 504 C.”
Informations complémentaires:
“La durée du marché (accord-cadre) est de quatre ans, à compter de la notification. Montant minimal: 130 000 EUR — montant maximal: 360 000 EUR.”
Description du marché:
“Montant minimal 65 000 EUR HT — montant maximal 180 000 EUR HT sur quatre ans.
Filtres à particules:
— type A (réf. 5801651208);
— type B (ref. 5802020368)...”
Description du marché
Montant minimal 65 000 EUR HT — montant maximal 180 000 EUR HT sur quatre ans.
Filtres à particules:
— type A (réf. 5801651208);
— type B (ref. 5802020368) — pot SCRT Citélis EEV Eminox Oweecm012.
Catalyseurs:
— sRC Euro 5, Owecp039 pour bus Heuliez GX 327 et bus Iveco Citélis;
— silencieux (réf. 503133070);
— silencieux Wecm042;
— module mixeur (pot euro 4, 5 et EEV) Owscm031.
Afficher plus
Description du marché:
“Montant minimal 130 000 EUR HT — montant maximal 360 000 EUR HT sur quatre ans. — Iveco Cursor 8 Type F2be3682c et d — Iveco Tector 7 type F4afe612f.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-117132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boîtes de vitesse
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Voith Turbo
Adresse postale: 21 boulevard du Champy Richardets
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93166
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Filtres à particules et catalyseurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Moteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: S2MH
Adresse postale: 530 route départementale 313e
Commune postale: Honguemare-Guenouville
Code postal: 27310
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“— date de signature des marchés publics: 4.11.2020;
— date de notification des marchés publics: 12.11.2020;
— modalités de consultation du contrat: les...”
— date de signature des marchés publics: 4.11.2020;
— date de notification des marchés publics: 12.11.2020;
— modalités de consultation du contrat: les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8h30 à 17h00, auprès de la commande publique, maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 232-573330 (2020-11-23)