Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile

Commune de Castres

Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet;
— société publique locale eaux de Castres Burlats. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Castres

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-02	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments automobiles
Numéro de référence: 20parcautofournitu/Jo
Brève description:

Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet; — société publique locale eaux de Castres Burlats. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments automobiles 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Castres
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-312884
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet;

— société publique locale eaux de Castres Burlats. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 952 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de lubrifiants
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de lubrifiants.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture et prestations pneumatiques tous véhicules, engins et matériel
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et prestations pneumatiques tous véhicules, engins et matériel.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation, éclairage et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de signalisation, éclairage et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de liquide de refroidissement et de lave glace
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de liquide de refroidissement et de lave glace.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'AdBlue
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'AdBlue.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de batteries
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de batteries.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechanges adaptables véhicules légers et véhicules utilitaires
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptables véhicules légers et véhicules utilitaires.

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de composants hydrauliques et flexibles
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de composants hydrauliques et flexibles.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de filtres
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de filtres.
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechanges pour le matériel Eurovoirie
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges pour le matériel Eurovoirie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Castres
Pays: Tarn 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20parcautofournitu.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 128-312884 (2020-07-02)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — communauté d'agglomération de Castres-Mazamet, — société publique locale Eaux de Castres Burlats. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000 EUR.

Valeur totale du marché: 952 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005318
Se réfère à l'avis: 2020/S 128-312884
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile.

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— communauté d'agglomération de Castres-Mazamet,

— société publique locale Eaux de Castres Burlats.

Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Taquipneu
Adresse postale: chemin de la Fontaine
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: SAS Autodistribution Fia
Adresse postale: boulevard Paul Ramadier
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Barriac VI 81
Adresse postale: 202 avenue d'Albi
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: Castres-Diesel
Adresse postale: 31 rue Ludovic Julien — ZAC de la Chartreuse
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
18 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Nom: Ctdi
Adresse postale: 12 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
62 000 EUR 💰
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
6
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 51-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 005-005318 (2021-01-05)

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