Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet;
— société publique locale eaux de Castres Burlats. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Castres
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563715858📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.ville-castres.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Castres
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Castres
Téléphone: +33 563715858📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile
20parcautofournitu/Jo
Produits/services: Éléments automobiles📦
Brève description:
“Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté...”
Brève description
Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet;
— société publique locale eaux de Castres Burlats. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 952 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lubrifiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments automobiles📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Fourniture de lubrifiants.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et prestations pneumatiques tous véhicules, engins et matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et prestations pneumatiques tous véhicules, engins et matériel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalisation, éclairage et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de signalisation, éclairage et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de liquide de refroidissement et de lave glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de liquide de refroidissement et de lave glace.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'AdBlue
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture d'AdBlue.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de batteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechanges adaptables véhicules légers et véhicules utilitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces de rechanges adaptables véhicules légers et véhicules utilitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composants hydrauliques et flexibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de composants hydrauliques et flexibles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de filtres
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de filtres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechanges pour le matériel Eurovoirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechanges pour le matériel Eurovoirie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-17
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20parcautofournitu.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 128-312884 (2020-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté...”
Brève description
Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté d'agglomération de Castres-Mazamet,
— société publique locale Eaux de Castres Burlats.
Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 952 000 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 952 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312884
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de lubrifiants
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et prestations pneumatiques tous véhicules, engins et matériel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Taquipneu
Adresse postale: chemin de la Fontaine
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture d'équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Autodistribution Fia
Adresse postale: boulevard Paul Ramadier
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de signalisation, éclairage et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Barriac VI 81
Adresse postale: 202 avenue d'Albi
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de liquide de refroidissement et de lave glace
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Castres-Diesel
Adresse postale: 31 rue Ludovic Julien — ZAC de la Chartreuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture d'AdBlue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de batteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de pièces de rechanges adaptables véhicules légers et véhicules utilitaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de composants hydrauliques et flexibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Ctdi
Adresse postale: 12 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de filtres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture de pièces de rechanges pour le matériel Eurovoirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 51-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 005-005318 (2021-01-05)