Achat de fournitures et d'équipements de motricité pour les enfants de 0 à 12 ans de la Ville de Montpellier
— lot 1: modules de motricité généraux 0 — 3 ans,
— lot 2: modules de motricité mousse 3 — 12 ans,
— lot 3: modules de motricité en bois et plastique 3 - 12 ans.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum ni maximum pouvant être utilisé par l'ensemble des services de la ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures et d'équipements de motricité pour les enfants de 0 à 12 ans
V9D0050TM”
Produits/services: Équipements de loisirs📦
Brève description:
“Achat de fournitures et d'équipements de motricité pour les enfants de 0 à 12 ans de la Ville de Montpellier
— lot 1: modules de motricité généraux 0 — 3...”
Brève description
Achat de fournitures et d'équipements de motricité pour les enfants de 0 à 12 ans de la Ville de Montpellier
— lot 1: modules de motricité généraux 0 — 3 ans,
— lot 2: modules de motricité mousse 3 — 12 ans,
— lot 3: modules de motricité en bois et plastique 3 - 12 ans.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum ni maximum pouvant être utilisé par l'ensemble des services de la ville.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modules de motricité généraux 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Montpellier.
Description du marché: Modules de motricité généraux 0 à 3 ans.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modules de motricité mousse 3 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Modules de motricité mousse 3 à 12 ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modules de motricité en bois et plastiques 3 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Modules de motricité en bois et plastiques 3 à 12 ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme: 2024, sinon 2021, 2022 ou 2023.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de...”
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci- dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plateforme Internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe-ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2020/S 016-032896 (2020-01-17)