Achat d'un microscope magnétique à centre NV du diamant

CNRS Délégation Occitanie Est

Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un microscope magnétique à centre NV du diamant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Horiba France SAS

Qui ?

• CNRS Délégation Occitanie Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Microscopes à fond noir et microscopes à sonde à balayage › Microscopes à sonde à balayage

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-04	Avis de marché
2020-03-31	Informations complémentaires
2020-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes à sonde à balayage
Numéro de référence: 2020-L2C-02
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un microscope magnétique à centre NV du diamant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes à sonde à balayage 📦
Code CPV supplémentaire: Microscopes à sonde à balayage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-112981
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

Le groupe de recherche «Nanostructures quantiques, propriétés optique (NQPO)» du laboratoire Charles Coulomb (L2C, UMR 5221, CNRS et université de Montpellier) souhaite faire l’acquisition d’un dispositif d’imagerie magnétique à haute résolution utilisant les propriétés magnéto-optiques d’un centre coloré azote-lacune (NV) du diamant. Ce système doit combiner un microscope à force atomique et un microscope optique confocal adapté à la spectroscopie de systèmes quantiques à l’échelle individuelle. Ce système sera utilisé à des fins de recherche pour l’étude du magnétisme aux échelles nanométriques.

Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

La prestation supplémentaire éventuelle est la suivante: extension de garantie d’une année (pièces, déplacement et main d’œuvre inclus). Cette extension de garantie assure au minimum les mêmes garanties et services que la garantie initiale.

Le chiffrage de la prestation supplémentaire éventuelle par le candidat est facultatif.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non cette PSE. Le candidat en sera informé lors de l’attribution du marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: UE 7e PCRD/H2020 — ERC Exafonis.
UE 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Charles Coulomb (L2C) — UMR 5221 CNRS

Université de Montpellier

1 place Eugène Bataillon, bât. 21

34095 Montpellier Cedex

France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le détail dans le DCE de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le détail dans le DCE de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les factures seront envoyées sur le portail de facturation Chorus Pro (voir CCAP).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 048-112981 (2020-03-04)

Informations complémentaires (2020-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157298
Se réfère à l'avis: 2020/S 048-112981
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2020/S 066-157298 (2020-03-31)

Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-307960
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La PSE n'a pas été retenue à la notification du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le groupe de recherche «Nanostructures quantiques, propriétés optique (NQPO)» du Laboratoire Charles Coulomb (L2C, UMR 5221, CNRS et Université de Montpellier) souhaite faire l’acquisition d’un dispositif d’imagerie magnétique à haute résolution utilisant les propriétés magnéto-optiques d’un centre coloré azote-lacune (NV) du diamant. Ce système doit combiner un microscope à force atomique et un microscope optique confocal adapté à la spectroscopie de systèmes quantiques à l’échelle individuelle. Ce système sera utilisé à des fins de recherche pour l’étude du magnétisme aux échelles nanométriques.

Informations complémentaires: La PSE n'a pas été retenue à la notification du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Charles Coulomb (L2C) — UMR 5221 CNRS — Université de Montpellier — 1 place Eugène Bataillon, bâtiment 21 — 34095 Montpellier Cedex — France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: Horiba France SAS
Numéro d'enregistrement national: 837 150 366 00222
Adresse postale: 14 boulevard Thomas Gobert — passage Jobin Yvon
Commune postale: Pailaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169747200 📞
Courrier électronique: laurent.richeboeuf@horiba.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.horiba.com 🌏
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC Pôle achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 12.6.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 25.6.2020.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par courriel (achatsdr13@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2020/S 126-307960 (2020-06-29)

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