Accords-cadres relatifs aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
Accords-cadres relatifs aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres relatifs aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région...”
Titre
Accords-cadres relatifs aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
2000384
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Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Brève description:
“Accords-cadres relatifs aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 50 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres relatifs aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements de la Seine Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Le lot 1 aura pour objet des travaux d'un montant inférieur à 2 000 000 EUR HT. La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu des notes méthodologiques (voir règlement de consultation pour le détail des sous-critères)”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 812 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification et reconductible annuellement trois...”
Description des renouvellements
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification et reconductible annuellement trois fois sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La reconduction se fera conformément aux dispositions de l'article
R. 2112-4 du code de la commande publique. Si la reconduction est décidée le titulaire de l'accord-cadre ne pourra la refuser.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Description du marché
Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'Oise. Le lot 2 aura pour objet des travaux d'un montant inférieur à 2 000 000 EUR HT. La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6. Les attributaires du lot 1 et du lot 2 pourront être également attributaire des lots 3 et 4.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu des notes méthodologiques (voir réglement de consultation pour le détail des sous-critères)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 750 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Description du marché
Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements de la Seine Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val de Marne. Le lot 3 aura pour objet des travaux d'un montant supérieur à 2 000 000 EUR
HT ou des travaux situés dans le cadre d'un besoin spécifique non pourvu par les stipulations du lot 1 du présent marché (exemple, pour la création de gymnases). La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'Oise. Le lot 4 aura pour objet des travaux d'un montant supérieur à 2 000 000 EUR HT ou des travaux situés dans le cadre d'un besoin spécifique non pourvu par les stipulations du lot 2 du présent marché (par exemple, pour la création de gymnases). La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6. Chaque accord-cadre concernant les lots 3 et 4 sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription sur un registre du commerce (fournir un récépissé de déclaration d'activité).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou au cours de(s) l'année(s) précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou au cours de(s) l'année(s) précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de cinq années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— titres d'études et professionnels;
— effectifs moyens annuels sur les trois derniers exercices;
— les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent): Qualibat 2432: Fourniture et pose de constructions industrialisées ou modulaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 174-419457 (2020-09-03)
Informations complémentaires (2020-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région île-de-France
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 174-419457
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-04 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 183-441225 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France, départements de la Seine-Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Le lot 1 aura pour objet des travaux d'un montant inférieur à 2 000 000 EUR HT. La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6).
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Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France, départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris et du Val-d'Oise, le lot 2 aura pour objet des travaux d'un montant inférieur à 2 000 000 EUR HT. La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6). Les attributaires du lot 1 et du lot 2 pourront être également attributaire des lots 3 et 4.
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Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements de la Seine-Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Le lot 3 aura pour objet des travaux d'un montant supérieur à 2 000 000 EUR HT ou des travaux situés dans le cadre d'un besoin spécifique non pourvu par les stipulations du lot 1 du présent marché (exemple, pour la création de gymnases). La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6).
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Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris et du Val-d'Oise, le lot 4 aura pour objet des travaux d'un montant supérieur à 2 000 000 EUR HT ou des travaux situés dans le cadre d'un besoin spécifique non pourvu par les stipulations du lot 2 du présent marché (par exemple, pour la création de gymnases). La valeur annuelle des travaux concernant ce lot est indiquée à l'article II.2.6). Chaque accord-cadre concernant les lots 3 et 4 sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-419457
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2000384
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
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Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Constructions Dasse
Adresse postale: 1 rue Cante Cigale
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 812 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 250 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Algeco
Adresse postale: 164 chemin de Balme
Commune postale: Charnay-les-Mâcon
Code postal: 71850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de bâtiments modulaires dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: OBM Construction
Adresse postale: 9 rue des Sablons
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Source: OJS 2021/S 102-266169 (2021-05-25)