Accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en quatre lots, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées (EPPM)

Ville de Paris

Accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en quatre lots, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées (EPPM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2021-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 2000593
Brève description:

Accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en quatre lots, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées (EPPM).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443275
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre de la Ville de Paris à bons de commande multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas d'un opérateur économique classé, l'accord-cadre sera déclaré sans-suite pour motif d'intérêt général et la consultation sera relancée.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

Les lots seront attribués dans l'ordre croissant des numéros de lots: 1 — 2 — 3 — 4.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les équipements publics de la Ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les équipements publics de la Ville de Paris, hors édifices culturels et historiques, situés en Île-de-France.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché, d'une durée initiale de 24 mois, est reconductible une fois dans les mêmes termes et pour la même durée.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments tertiaires et propriétés de la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris, situés en Île-de-France et dans l'Oise.

Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre de la Ville de Paris à bons de commande multi-attributaires conclu avec deux opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas d'un opérateur économique classé, l'accord-cadre sera déclaré sans-suite pour motif d'intérêt général et la consultation sera relancée.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments dépendants de l'Établissement public Paris Musées (EPPM)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments dépendants de l'Établissement Public Paris Musées (EPPM).

Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre de l'EPPM à bons de commande mono-attributaire conclu avec un opérateur économique. Accord-cadre d'une durée de 24 mois, reconductible une (1) fois dans les mêmes termes et pour la même durée.

Intitulé du lot: Accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'EPPM (surface de baies supérieur à 50 m
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées (EPPM), pour des surfaces supérieures à 50 m

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre de la Ville de Paris et l'EPPM multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas de deux ou d'un opérateur(s) économique(s) classé(s), l'accord-cadre sera déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et la consultation sera relancée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»), comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique «F1» du formulaire DC1;

— l'imprimé DC2 (ou «déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement») comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu, et le destinataire (public ou privé);

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des clauses d'exécution à caractère social (pour le lot 1) et environnemental (pour tous les lots) détaillés dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et à l'article 1.5 des Cahiers des clauses administratives particulières (CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant premier semestre 2024.

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/ — Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire, ou de groupement conjoint. Pour les lots 1 à 3, s'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que les accords-cadres seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Un niveau de conformité d'offre, pour chaque lot, figure à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Les accords-cadres sont sans montant minimal, ni montant maximal.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 184-443275 (2020-09-17)

Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024042
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443275
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (référence: 2000593).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les équipements publics de la Ville de Paris, hors édifices cultuels et historiques, situés en Île-de-France.

Accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en quatre lots, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées (EPPM) — lot 3: accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux de menuiseries extérieures bois et PVC dans les bâtiments dépendants de l'Établissement public Paris Musées (EPPM).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition de l'effectif d'exécution mobilisable dédié à l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Entreprise Sedib SASU — attributaire classé au 1er rang
Adresse postale: 88 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Sedib.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 100 000 EUR 💰
Nom: Les établissements Giffard SAS — attributaire classé au 2ème rang
Adresse postale: 1 rue du Kéfir
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Adresse Internet: http://Giffard.fr 🌏
Nom: Entreprise Prodesign SAS — attributaire classé au 3e rang
Adresse postale: 3 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://Prodesign.fr 🌏
Nom: Les établissements Giffard SAS — attributaire classé au 1er rang
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Nom: SARL Art du Bois Sabir — attributaire classé au 2nd rang
Adresse postale: 48 rue Jean Jaurès
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://Free.fr 🌏
Nom: SARL Art du Bois Sabir
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Les établissements Giffard SAS — attributaire classé au 2e rang
SARL Art et technique de la menuiserie — attributaire classé au 3e rang
Adresse postale: 9 rue Parrot
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://Wanadoo.fr 🌏
Nom: SAS Prodesign
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: SARL Art du Bois Sabir — attributaire classé au 1er rang
SARL Art et technique de la menuiserie (ATM) — attributaire classé au 3e rang
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 012-024042 (2021-01-14)

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