Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande — entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la ville de Paris- stade Saut du Loup (16) et terrain d'honneur stade Charléty (13)
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l'entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la ville de Paris en 2 lots juridiques — lot nº 1 — stade du Saut du Loup (16) — lot nº 2 — terrain d'honneur du stade Charléty (13).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats-sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande — entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la ville de Paris- stade Saut du Loup (16)...”
Titre
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande — entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la ville de Paris- stade Saut du Loup (16) et terrain d'honneur stade Charléty (13)
2019V12092570
Afficher plus
Produits/services: Entretien de pelouses sportives📦
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l'entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la ville de Paris en 2 lots...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l'entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la ville de Paris en 2 lots juridiques — lot nº 1 — stade du Saut du Loup (16) — lot nº 2 — terrain d'honneur du stade Charléty (13).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des pelouses naturelles du stade du Saut du Loup (16)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Route des Tribunes, 75016 Paris.
Description du marché:
“Entretien des pelouses naturelles et systèmes d'arrosage du stade du Saut du Loup (16).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.”
Informations complémentaires:
“Ni montant minimal, ni montant maximal. La durée de l'accord-cadre court à compter de la date de notification de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
Ni montant minimal, ni montant maximal. La durée de l'accord-cadre court à compter de la date de notification de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la pelouse naturelle du terrain d'honneur du stade Charléty (13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 99 bd Kellermann, 75013 Paris.
Description du marché:
“Entretien des pelouses naturelles et systèmes d'arrosage du terrain d'honneur du stade Charléty (13).”
Informations complémentaires:
“Montant minimal 90 000 EUR HT et sans montant maximal. La durée de l'accord-cadre court à compter de la date de notification de l'accord-cadre. La durée de...”
Informations complémentaires
Montant minimal 90 000 EUR HT et sans montant maximal. La durée de l'accord-cadre court à compter de la date de notification de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1. L'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour le soumissionnaire dans l'impossibilité, en raison de sa création récente, de produire les références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, tel que l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de celui-ci et notamment des responsables de prestation de services comparables à ceux qui font l'objet de la présente consultation.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire doit:
— soit détenir la qualification professionnelle Qualisport 850 — maintenance terrain grand jeu gazon naturel/stabilisé et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le soumissionnaire doit:
— soit détenir la qualification professionnelle Qualisport 850 — maintenance terrain grand jeu gazon naturel/stabilisé et synthétique,
— soit présenter au moins 3 références de moins de 5 ans mettant en œuvre, en plus des opérations de maintenance courante des pelouses naturelles, y compris l'arrosage, la mise en place de techniques de défeutrage, décompactage, sablage, aération, reprofilage, placage. Pour le lot nº 2, une de ces 3 références doit concerner un terrain grand jeu de niveau national: ligue 1, ligue 2,
— soit produire tout autre moyen équivalent prouvant sa capacité professionnelle.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.6 du cahier des clauses administratives...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.6 du cahier des clauses administratives particulières. La clause 1.6.3 clause de promotion de la diversité et de la lutte contre les discriminations au travail ne concerne que le lot nº 2. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de chaque lot, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Pour le lot 2: à l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire. Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de...”
Pour le lot 2: à l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire. Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. Pour chaque lot, les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le pouvoir adjudicateur n'entend pas imposer de forme au groupement éventuel de l'attributaire. Toutefois, pour l'exécution du marché, dans le cas où l'attributaire d'un lot est un groupement conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Si le soumissionnaire retenu ne respecte pas cette dernière condition, il devra obligatoirement s'y conformer dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Par ailleurs, il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres pour un lot en agissant à la fois:
— en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Par ailleurs, les modalités de visites sont décrites à l'article 2.3 du règlement de consultation.
Pour le lot 1 une visite du site, préalable à la remise de l'offre, est vivement conseillée, afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu de réalisation des prestations.
Pour le lot 2: visite obligatoire: afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, les entreprises doivent obligatoirement visiter le lieu de réalisation des prestations. L'offre d'un soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire est considérée comme irrégulière et est éliminée. La preuve de la visite ne peut être apportée par le soumissionnaire que par le biais d'une attestation de visite établie conformément au modèle joint au dossier de consultation et dûment visée à l'issue de la visite par le représentant de l'administration. Cette attestation est jointe à l'appui de l'offre, conformément aux dispositions de l'article 3.2 du règlement de consultation. L'échéance pour procéder à la visite ainsi que pour faire viser l'attestation de visite coïncide avec la date limite de remise des plis indiquée en page de couverture du présent règlement de consultation. Après cette date limite, le soumissionnaire ne peut ni procéder à la visite, ni faire viser l'attestation de visite. Dans un tel cas, l'offre du soumissionnaire est rejetée d'emblée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 027-061813 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande — entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la Ville de Paris — stade Saut du Loup...”
Titre
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande — entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la Ville de Paris — stade Saut du Loup (16) et terrain d'honneur stade Charléty (13)
2019V12092570
Afficher plus
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l'entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la Ville de Paris en deux lots...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour l'entretien des pelouses naturelles de terrains de sports de la Ville de Paris en deux lots juridiques:
— lot nº 1 — stade du Saut-de-Loup (16);
— lot nº 2 — terrain d'honneur du stade Charléty (13).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 578 248 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des pelouses naturelles du stade du Saut-de-Loup (16)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Route des Tribunes 75016 Paris.
Description du marché:
“Entretien des pelouses naturelles et systèmes d'arrosage du stade du Saut-de-Loup (16).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Modalités d'organisation pour assurer l'exécution des prestations commandées et la gestion du marché”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, pour une durée de douze mois reconductible trois fois.”
Site principal ou lieu d'exécution: 99 boulevard Kellermann 75013 Paris.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre pour un montant minimum de 90 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de douze mois reconductible trois fois.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 027-061813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201410000479
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des pelouses naturelles du stade du Saut-de-Loup (16)
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Botanica jardins services
Adresse postale: 13/15 avenue Sadi Carnot
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.botanica.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 137 604 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20201410000480
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien de la pelouse naturelle du terrain d'honneur du stade Charléty (13)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 644 💰
“Le contrat est consultable en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés —...”
Le contrat est consultable en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM5 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (rappeler la référence: 2019V12092570).
Afficher plus Organe de révision
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).