Les prestations attendues du titulaire incluent notamment: la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du réseau et toute opération s'y rapportant. Ces études d'exécution s'appuieront sur les études d'avant-projet (ci-après, les études «AVP») remises par le maître d'œuvre et seront réalisées, comme les études AVP, au format Grace THD; la construction et l'aménagement des sites techniques d'hébergement du réseau; la construction des liens et noeuds optiques constitutifs du réseau; la remise de la documentation technique utile (PRE-DŒ, DŒ), qualifiant totalement les ouvrages établis objet de l'accord-cadre, et fournissant l'intégralité des informations nécessaires (notamment celles liées aux bases adresses) au délégataire en vue de l'exploitation et de la commercialisation de ces ouvrages. Lire le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres de travaux relatif au déploiement de réseaux publics de type FTTX
Smpn 20-001”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“Les prestations attendues du titulaire incluent notamment: la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du réseau et toute...”
Brève description
Les prestations attendues du titulaire incluent notamment: la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du réseau et toute opération s'y rapportant. Ces études d'exécution s'appuieront sur les études d'avant-projet (ci-après, les études «AVP») remises par le maître d'œuvre et seront réalisées, comme les études AVP, au format Grace THD; la construction et l'aménagement des sites techniques d'hébergement du réseau; la construction des liens et noeuds optiques constitutifs du réseau; la remise de la documentation technique utile (PRE-DŒ, DŒ), qualifiant totalement les ouvrages établis objet de l'accord-cadre, et fournissant l'intégralité des informations nécessaires (notamment celles liées aux bases adresses) au délégataire en vue de l'exploitation et de la commercialisation de ces ouvrages. Lire le DCE.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Applicable aux 5 lots de l'accord-cadre.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dordogne nord-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Infrastructure de communications📦
Produits/services supplémentaires: Câbles à fibres optiques📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché: Couleur bleue sur la carte. Périmètre en annexe 3 du CCTP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Planification, phasages et délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et est tacitement reconductible dans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et est tacitement reconductible dans les mêmes termes 3 fois. L'accord-cadre aura donc une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Demande en cours Feder, sous condition d'obtention des fonds
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 24 300 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 24 300 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maitre d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dordogne nord-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Couleur verte sur la carte. Périmètre en annexe 3 du CCTP.
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 31 033 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 31 033 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maitre d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dordogne sud-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Couleur orange sur la carte. Périmètre en annexe 3 du CCTP.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et est tacitement reconductible dans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et est tacitement reconductible dans les mêmes termes 3 fois. L'Accord-Cadre aura donc une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 38 283 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 38 283 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maitre d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dordogne sud-centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Couleur jaune sur la carte. Périmètre en annexe 3 du CCTP.
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 25 187 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 25 187 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maitre d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dordogne sud-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Couleur rouge sur la carte. Périmètre en annexe 3 du CCTP.
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 34 804 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 34 804 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maitre d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment signée et une déclaration du candidat, sur format libre ou en utilisant les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature dûment signée et une déclaration du candidat, sur format libre ou en utilisant les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME)* pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique 2019, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Si besoin de précision lire le RC.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si besoin de précision lire le RC.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession liste et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession liste et description succincte des conditions: lettre de candidature dûment signée et une déclaration du candidat, sur format libre ou en utilisant les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME)* pour présenter leur candidature.
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique 2019, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— capacité économique et financière, références requises: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— référence professionnelle et capacité technique, références requises: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Lire le RC (sur l'insertion par l'activité économique).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Périgueux.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Accord-cadre ouvert à bon de commande sans maximum de 12 mois renouvelable 3 fois par reconduction tacite.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant: http://marchespublics.dordogne.fr
Les plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département — 2 rue Paul Louis Courier
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations attendues du titulaire incluent notamment: la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du réseau et toute...”
Brève description
Les prestations attendues du titulaire incluent notamment: la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du réseau et toute opération s'y rapportant. Ces études d'exécution s'appuieront sur les études d'avant-projet (ci-après, les études «AVP») remises par le maître d'œuvre et seront réalisées, comme les études AVP, au format grace THD; la construction et l'aménagement des sites techniques d'hébergement du réseau; la construction des liens et nœuds optiques constitutifs du réseau; la remise de la documentation technique utile (pré-DOE, DOE), qualifiant totalement les ouvrages établis objet de l'accord-cadre, et fournissant l'intégralité des informations nécessaires (notamment celles liées aux bases adresses) au délégataire en vue de l'exploitation et de la commercialisation de ces ouvrages. Lire le DCE.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 040-093897
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: le 9.6.2020 (00h00). Lieu: Périgueux.
Nouvelle valeur
Texte:
“Date: le 8.7.2020 (00h00) lieu: Périgueux. Cette date risque d'être modifiée ultérieurement au regard de l'évolution de la crise sanitaire.”
Source: OJS 2020/S 065-154693 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Périgord Numérique
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Paul-Louis-Courier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres de travaux relatifs au déploiement de réseaux publics de type FTTX
Smpn 20-001”
Brève description:
“Les prestations attendues du titulaire incluent notamment:
— la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du Réseau et toute...”
Brève description
Les prestations attendues du titulaire incluent notamment:
— la réalisation des études d'exécution préparatoires de la construction du Réseau et toute opération s'y rapportant. Ces études d'exécution s'appuieront sur les études d'avant-projet (ci-après, les études «AVP») remises par le maître d'œuvre et seront réalisées, comme les études AVP, au format Grace THD;
— la construction et l'aménagement des sites techniques d'hébergement du Réseau;
— la construction des liens et nœuds optiques constitutifs du Réseau;
— la remise de la documentation technique utile (pré-DOE, DOE), qualifiant totalement les ouvrages établis objet de l'accord-cadre, et fournissant l'intégralité des informations nécessaires (notamment celles liées aux bases adresses) au délégataire en vue de l'exploitation et de la commercialisation de ces ouvrages. Lire le DCE.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 305 726 712 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Dordogne Nord-Ouest
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Demande en cours FEDER, sous condition d'obtention des fonds.
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 24 300 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 24 300 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maître d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Dordogne Nord-Est
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 31 033 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 31 033 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maître d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Dordogne Sud-Est
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 38 283 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 38 283 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maître d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Dordogne Sud-Centre
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 25 187 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 25 187 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maître d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Dordogne Sud-Ouest
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 34 804 prises. Cette information est fournie à titre purement...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le nombre de prises envisagées par le maître d'ouvrage pour ce lot est de 34 804 prises. Cette information est fournie à titre purement indicatif, elle ne présente pas un caractère contractuel et n'est pas de nature à lier le maître d'ouvrage, que ce soit à la hausse ou à la baisse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 040-093897
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dordogne Nord-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Axians — Coraso SAS
Adresse postale: 3 rue Thomas-Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 179 603 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dordogne Nord-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: «La Porte»
Commune postale: Razac-sur-l'Isle
Code postal: 24430
Région: Dordogne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 963 174 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Dordogne Sud-Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: NGE Infranet
Adresse postale: Parc d'activité de la Laurade
Commune postale: Saint-Étienne-du-Grès
Code postal: 13103
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 623 550 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Dordogne Sud-Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Circet
Adresse postale: Zone d'activités Actipolis 1, 8002 rue Ferdinand-de-Lesseps
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 961 614 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Dordogne Sud-Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Scopelec
Adresse postale: ZI de la Pomme
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 998 771 💰
“Le marché public a été signé le 30.11.2020 par le président du syndicat. Dans le respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté, avec...”
Le marché public a été signé le 30.11.2020 par le président du syndicat. Dans le respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté, avec prise de copie possible, sur demande écrite et sur rendez-vous dans les locaux du syndicat mixte, à l'adresse suivante: 2 rue Paul-Louis-Courier, 24019 Périgueux Cedex. Les demandes peuvent être adressées à l'adresse électronique suivante: perigordnumerique@dordogne.fr ou par voie postale à l'adresse susmentionnée.
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Source: OJS 2020/S 251-627696 (2020-12-22)