Accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, en trois lots. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, en trois lots
2000554”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, en trois lots. Les marchés sont des...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, en trois lots. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les lots 1, 2 et 3 sont cumulables entre eux à la seule condition que les effectifs d'exécution dédiés soient propres à chaque lot. Les lots sont attribués...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les lots 1, 2 et 3 sont cumulables entre eux à la seule condition que les effectifs d'exécution dédiés soient propres à chaque lot. Les lots sont attribués par ordre numérique croissant. Si les effectifs dédiés ne sont pas complets pour un des lots, alors seul le lot où l'effectif dédié est complet sera attribué.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: pompes, surpresseurs, fosses et bacs à graisses” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Description du marché:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: pompes, surpresseurs, fosses et bacs à graisses.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant...”
Description du marché
Maintenance des installations de type mécanique de type: pompes, surpresseurs, fosses et bacs à graisses.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 300 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter du jour de la notification, reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché à prix unitaires, révisables, à bordereaux de prix; reconductible dans les mêmes termes par tacite reconduction, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2...”
Informations complémentaires
Marché à prix unitaires, révisables, à bordereaux de prix; reconductible dans les mêmes termes par tacite reconduction, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1 période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: compresseurs et aéro-éjecteurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: compresseurs et aéro-éjecteurs.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 100 000...”
Description du marché
Maintenance des installations de type mécanique de type: compresseurs et aéro-éjecteurs.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 100 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter du jour de la notification, reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: groupes électrogènes et palans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: groupes électrogènes et palans.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 15 000...”
Description du marché
Maintenance des installations de type mécanique de type: groupes électrogènes et palans.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 15 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter du jour de la notification, reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.”
Informations complémentaires:
“Marché à prix unitaires, révisables à bordereau de prix; reconductible dans les mêmes termes par tacite reconduction, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2...”
Informations complémentaires
Marché à prix unitaires, révisables à bordereau de prix; reconductible dans les mêmes termes par tacite reconduction, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1 période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1. L'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des...”
Conditions d'exécution du contrat
Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des charges (CCAP et CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant, 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire. Promotion de la diversité dans l'entreprise, démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.
Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter, lot par lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette clause est valable pour chacun des trois lots. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que les accords-cadres seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Par ailleurs, des niveaux de conformité d'offre ont été fixés et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Les lots 1, 2 et 3 sont cumulables entre eux à la seule condition que les effectifs d'exécution dédiés soient propres à chaque lot. Les lots sont attribués par ordre numérique croissant. Si les effectifs dédiés ne sont pas complets pour un des lots, alors seul le lot où l'effectif dédié est complet sera attribué. Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot, deux lots ou l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 162-393314 (2020-08-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la Porte-d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: pompes, surpresseurs, fosses et bacs à graisses. Accord-cadre à bons de commande avec un montant...”
Description du marché
Maintenance des installations de type mécanique de type: pompes, surpresseurs, fosses et bacs à graisses. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 300 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter du jour de la notification, reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation des moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre et de leur expérience”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: compresseurs et aéroéjecteurs” Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: compresseurs et aéroéjecteurs. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 100 000...”
Description du marché
Maintenance des installations de type mécanique de type: compresseurs et aéroéjecteurs. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter du jour de la notification, reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation des moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre et de leur expérience,” Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de type mécanique de type: groupes électrogènes et palans. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 15 000...”
Description du marché
Maintenance des installations de type mécanique de type: groupes électrogènes et palans. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 euros HT et sans montant maximum pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter du jour de la notification, reconductible 1 (une) fois par tacite reconduction dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la période.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 162-393314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07227
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“AC à BC pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique — lot 1: maintenance des installations de type mécanique, de type: pompes,...”
Titre
AC à BC pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique — lot 1: maintenance des installations de type mécanique, de type: pompes, surpresseurs, fosses et bacs à graisses
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: PR Sécurité SAS (mandataire)
Adresse postale: 4 rue Voltaire
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://Prsecurite.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Curage industriel de Gonesse SAS (cotraitant)
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://Veolia.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 850 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 300000
Offre la plus élevée: 850000
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07228
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“AC à BC pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique — lot 2: maintenance des installations de type mécanique, de type:...”
Titre
AC à BC pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique — lot 2: maintenance des installations de type mécanique, de type: compresseurs et aéroéjecteurs
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Setha SA — société d'études, de travaux hydrauliques et d'adduction d'eau (mandataire)”
Adresse postale: 144 avenue Henri-Barbusse
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://Setha.fr🌏
Nom: Claisse environnement SAS (cotraitant)
Adresse postale: 4 rue Leon-Gambetta, CS 90068
Commune postale: St-André Cedex
Code postal: 59872
Région: Nord🏙️
URL: http://Claisse-environnement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 100000
Offre la plus élevée: 350000
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07229
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“AC à BC pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique — lot 3: maintenance des installations de type mécanique, de type: Groupes...”
Titre
AC à BC pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique — lot 3: maintenance des installations de type mécanique, de type: Groupes électrogènes et palans
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: AEP Paris Île-de-France SASU
Adresse postale: 16 rue Paul-Painlevé
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310
URL: http://Aep-france.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15000
Offre la plus élevée: 50000
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés,...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés, équipe Bm4, 7 avenue de la Porte-d'Ivry, 75013 Paris (référence: 2000554).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-006999 (2021-01-05)