Avis de marché (2020-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour des travaux de peinture
2000104
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments📦
Brève description: Accords-cadres à bons de commande pour des travaux de peinture.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Se reporter aux informations complémentaires.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements publics de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot multi-attributaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Travaux de peinture dans les établissements publics de la Ville de Paris situés dans l'Île-de-France.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché, d'une durée initiale de 24 mois à compter de sa notification, est reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois, à compter du...”
Description des renouvellements
Le marché, d'une durée initiale de 24 mois à compter de sa notification, est reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois, à compter du lendemain de la fin de la première période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisant....”
Informations complémentaires
Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisant. Pas de montant minimal ni maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot mono-attributaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture dans les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriété de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire. Pas de montant minimal ni maximal.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris et bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM) — secteur géographique:...”
Titre
Édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris et bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM) — secteur géographique: Île-de-France — lot mono-attributaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris, ainsi que dans les bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées.”
Description des renouvellements:
“Les marchés, d'une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification, sont reconductibles dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois, à compter du...”
Description des renouvellements
Les marchés, d'une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification, sont reconductibles dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois, à compter du lendemain de la fin de la première période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est composé de deux accords-cadres, passés pour le compte de la Ville de Paris, et de l'Établissement public Paris Musées. Le titulaire du lot 3...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est composé de deux accords-cadres, passés pour le compte de la Ville de Paris, et de l'Établissement public Paris Musées. Le titulaire du lot 3 est donc titulaire de ces deux accords-cadres. Pas de montant minimal ni maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux travaux fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux travaux fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des travaux pertinents fournis il y a plus de cinq ans seront pris en compte;
— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère social (pour le lot 1 uniquement) et environnemental (pour tous les lots), décrits...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère social (pour le lot 1 uniquement) et environnemental (pour tous les lots), décrits aux Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second trimestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — il est attendu uniquement...”
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter, lot par lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement.
En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre.
La règle d'attribution et de non cumul des lots est la suivante: les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Le lot 1 et le lot 2 ne sont pas cumulables. Le lot 3 est cumulable avec le lot 1 ou le lot 2. Les lots seront attribués dans l'ordre croissant des numéros des lots (lot 1, puis lot 2 et enfin lot 3). Si le nombre d'offres appropriées, régulières et acceptables ne permet pas d'avoir un attributaire pour chacun des lots, les lots non pourvus seront attribués dans l'ordre du classement aux candidats qui auront été écartés dans un 1 temps en application de la règle ci-dessus. Dans ce cas, un candidat pourra se voir attribuer au maximum 2 lots. Par ailleurs, des niveaux de conformité d'offre ont été fixés pour chacun des trois lots, et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 112-270840 (2020-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'expérience des moyens humains
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (référence: 2000104).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-270840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020T06826
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de peinture. Équipements publics de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot multi-attributaires — rang 1”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: L'Essor SCOP (mandataire)
Adresse postale: 194 rue du Faubourg Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://Les-scop.coop/l-essor🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: SCOP le travail (cotraitant)
Adresse postale: 4 rue de Lonray
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://Les-scop.coop/le-travail🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Titre:
“Travaux de peinture. Équipements publics de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot multi-attributaires — rang 2” Nom et adresse du contractant
Nom: SA Peintures Paris Sud (PPS)
Adresse postale: 6 avenue de la République
Commune postale: Crosne
Code postal: 91560
Région: Essonne🏙️
URL: http://Peintures-paris-sud.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Titre:
“Travaux de peinture. Équipements publics de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot multi-attributaires — rang 3” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lebrun
Adresse postale: 10 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Lebrun-entreprise.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Titre:
“Travaux de peinture. Équipements publics de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot multi-attributaires — rang 4” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Batx
Adresse postale: 38 rue Dunois
Code postal: 75013
URL: http://Societe.com/societe/batx🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Titre:
“Travaux de peinture. Équipements publics de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot multi-attributaires — rang 5” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Arc des couleurs
Adresse postale: 234 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
URL: http://Societe.com/societe/arc-des-couleurs🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20202020T06831
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de peinture. Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot...”
Titre
Travaux de peinture. Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot mono-attributaire
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Lamos SAS
Adresse postale: 45 avenue Georges Clémenceau, BP 68
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93162
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.societe.com/societe/entreprise-lamos🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20202020T06832
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux de peinture. Édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris — secteur géographique: Île-de-France — lot mono-attributaire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Essor SCOP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-211000
Titre:
“Travaux de peinture. Édifices cultuels et historiques des bâtiments gérés par l'EPPM — secteur géographique: Île-de-France — lot mono-attributaire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (référence: 2000104).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 051-127528 (2021-03-10)