Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de lutte contre les nuisibles, en deux lots

Ville de Paris

Accords-cadres (AC) à bons de commande pour des prestations de lutte contre les nuisibles, en deux lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-22 Avis de marché
2021-04-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris —direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de lutte contre les nuisibles, en deux lots 2000459”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Brève description:
“Accords-cadres (AC) à bons de commande pour des prestations de lutte contre les nuisibles, en deux lots.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les lots 1 et 2 sont cumulables à la condition que les effectifs d'exécution dédiés soient propres à chaque lot.”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose des boites et recharge des appâts rodenticides, en intérieur ou en extérieur; fourniture, pose et exploitation des pièges mécaniques en...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Description du marché:
“Fourniture et pose des boîtes et recharge des appâts rodenticides, en intérieur ou en extérieur; fourniture, pose et exploitation des pièges mécaniques en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: douze mois à compter du jour de la notification reconductible trois fois dans les mêmes termes à compter...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité à prix unitaire, révisable avec un montant minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de douze mois,...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Recherche, ramassage de cadavres de rongeurs et traitement des déchets, prestations de petits travaux d'entrave à la circulation des rongeurs et insectes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Recherche, ramassage de cadavres de rongeurs et traitement des déchets, prestations de petits travaux d'entrave à la circulation des rongeurs et insectes.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité à prix unitaire, révisable avec un montant minimal de 75 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de douze mois,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés au cahier des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Ces accords-cadres sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant second semestre 2024.”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 143-351988 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-04-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose des boites et recharge des appâts rodenticides, en intérieur ou en extérieur; fourniture, pose et exploitation des pièges mécaniques en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre et de leur expérience”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 143-351988

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01557
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et pose des boîtes et recharge des appâts rodenticides, en intérieur ou en extérieur; fourniture, pose et exploitation des pièges mécaniques en...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage services professionnels — NSPRO
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine du Vaisseau
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://www.nsprohygieneservices.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 880 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01558
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Recherche, ramassage de cadavres de rongeurs et traitement des déchets, prestations de petits travaux d'entrave à la circulation des rongeurs et insectes”
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro hygiène solution
Adresse postale: 252 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.phsms.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 072-184231 (2021-04-09)