Accords-cadres à bons de commande de travaux TCE, d'un montant inférieur à 220 000 EUR HT, dans les bâtiments de la Ville de Paris en quatre lots séparés multi-attributaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande de travaux TCE, d'un montant inférieur à 220 000 EUR HT, dans les bâtiments de la Ville de Paris
2000408”
Produits/services: Travaux de transformation de bâtiments📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de travaux TCE, d'un montant inférieur à 220 000 EUR HT, dans les bâtiments de la Ville de Paris en quatre lots séparés...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande de travaux TCE, d'un montant inférieur à 220 000 EUR HT, dans les bâtiments de la Ville de Paris en quatre lots séparés multi-attributaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Un candidat ne pourra pas être attributaire de plus de deux lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi-attributaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de transformation de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le marché est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant l'ordre d'attribution) sous...”
Description du marché
Le marché est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils auront en charge la réalisation des commandes selon les zones d'interventions définies à l'article 1.4 du CCAP. Dans le cas de deux (2) ou d'un (1) opérateur(s) économique(s) classé(s), l'accord-cadre sera déclaré sans-suite pour cause d'intérêt général et la consultation sera relancée. L'AC est sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'AC se définit comme suit: deux ans démarrant le 11.1.2021 ou le jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date,...”
Description des renouvellements
La durée de l'AC se définit comme suit: deux ans démarrant le 11.1.2021 ou le jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date, reconductible une fois, tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée de l'AC se définit comme suit: deux ans démarrant le 11.1.2021 ou le jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date,...”
Informations complémentaires
La durée de l'AC se définit comme suit: deux ans démarrant le 11.1.2021 ou le jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date, reconductible une fois, dans les mêmes termes. Il est à prix unitaire, révisable, à bordereau des prix.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi-attributaires.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant l'ordre d'attribution) sous...”
Description du marché
Le marché est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils auront en charge la réalisation des commandes selon les zones d'interventions définies à l'article 1.4 du CCAP. Dans le cas d'un (1) opérateur économique classé, l'accord-cadre sera déclaré sans-suite pour cause d'intérêt général et la consultation sera relancée. L'AC est sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: deux ans démarrant le 11.1.2021 ou le jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: deux ans démarrant le 11.1.2021 ou le jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date, reconductible une fois, tacitement dans les mêmes conditions et durée.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logements de fonction — lot multi-attributaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec deux opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve...”
Description du marché
Le marché est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec deux opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils auront en charge la réalisation des commandes selon les zones d'interventions définies à l'article 1.4 du CCAP. L'AC est sans montant minimal ni montant maximal.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse — lot multi-attributaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique; dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1. L'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La liste des principaux travaux fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des travaux pertinents fournis il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour chacun des quatre lots, chaque soumissionnaire retenu devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour chacun des quatre lots, chaque soumissionnaire retenu devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution de son marché, dans les conditions précisées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les présents marchés prévoient dans leurs conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des charges [CCAP et Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)].
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Ces accords-cadres sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant 1 semestre 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“S'agissant d'accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être...”
S'agissant d'accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Des niveaux minimaux de conformité d'offre ont été fixés pour chacun des quatre lots, et sont détaillés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/
Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr/
Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 172-412873 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-02-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de travaux TCE, d'un montant inférieur à 220 000 EUR HT, dans les bâtiments de la Ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi-attributaire” Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant l'ordre d'attribution) sous...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils auront en charge la réalisation des commandes selon les zones d'interventions définies à l'article 1.4 du CCAP. Dans le cas de deux (2) ou d'un (1) opérateur(s) économique(s) classé(s), l'accord-cadre sera déclaré sans suite pour cause d'intérêt général et la consultation sera relancée. L 'AC est sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi-attributaire” Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant l'ordre d'attribution) sous...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils auront en charge la réalisation des commandes selon les zones d'interventions définies à l'article 1.4 du CCAP. Dans le cas d'un (1) opérateur économique classé, l'accord-cadre sera déclaré sans-suite pour cause d'intérêt général et la consultation sera relancée. L 'AC est sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Logements de fonction — lot multi-attributaire
Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre (AC) multi-attributaire conclu avec deux opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre (AC) multi-attributaire conclu avec deux opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils auront en charge la réalisation des commandes selon les zones d'interventions définies à l'article 1.4 du CCAP. L'AC est sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements sportifs, centres d animations et autres équipements de jeunesse — lot multi-attributaire”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-412873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020T07870
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi attributaires — zone d'interventions 1”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: TBES — Travaux Bâtiment Électricité Sécurité
Adresse postale: 103 boulevard Mac-Donald
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.tbes.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 408 000 💰
2️⃣
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi attributaires — zone d'interventions 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire STAAT (mandataire) et HProject (cotraitant)
Adresse postale: 59 rue Henri-Gautier
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 408 000 💰
3️⃣
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi attributaires — zone d'interventions 3” Nom et adresse du contractant
Nom: Darras et Jouanin
Adresse postale: 2 rue des Sables
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Région: Essonne🏙️
URL: https://darras.fayat.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 408 000 💰
4️⃣
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi attributaires — zone d'interventions 4” Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement solidaire Union des compagnons bâtisseurs (mandataire) et ED2I électricité détection incendie informatique (cotraitant)”
Adresse postale: 24 allée Circulaire
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 408 000 💰
5️⃣
Titre:
“Équipements publics (hors équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse) — lot multi attributaires — zone d'interventions 5” Nom et adresse du contractant
Nom: Reolian Multitec
Adresse postale: 25 rue de Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.reolian-multitec.fr/batiment/services-multitechniques-aux-entreprises.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 408 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20202020T07873
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi attributaires — zone...”
Titre
Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi attributaires — zone d'interventions 1
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 486 667 💰
7️⃣
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi attributaires — zone...”
Titre
Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi attributaires — zone d'interventions 2
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 486 667 💰
8️⃣
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi attributaires — zone...”
Titre
Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (hors logements de fonction) — lot multi attributaires — zone d'interventions 3
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 486 667 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20202020T07874
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Logements de fonction — lot multi-attributaire — zone d'interventions 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc des Couleurs
Adresse postale: 234 rue Paul-Vaillant-Couturier
Commune postale: Alforville
Code postal: 94140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
1️⃣0️⃣
Titre: Logements de fonction — lot multi-attributaire — zone d'interventions 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement solidaire Acorus (mandataire) et Air Technology et Technibat (cotraitants)”
Adresse postale: 22 rue Léon-Jouhaux, ZA Pariest
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.groupe-acorus.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20202020T07876
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse — lot multi-attributaire — zone d'interventions 1” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Titre:
“Équipements sportifs, centres d'animations et autres équipements de jeunesse — lot multi attributaires — zone d'interventions 2” Nom et adresse du contractant
Nom: ARC des Couleurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés,...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés, équipe BM4, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 2000408).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 037-091521 (2021-02-18)