Accord-cadre transversal multi-attributaires de travaux de métallerie

RATP

Le présent accord-cadre à commande s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de travaux de métallerie/serrurerie (fourniture, dépose et pose) de la RATP. Ces travaux concernent les espaces des réseaux du métro, du RER et du tramway ainsi que des sites industriels de Paris et de la région parisienne.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-19 Avis de marché
2020-12-08 Informations complémentaires
2022-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: Lac B916, 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Aline Quemener
Courrier électronique: aline.quemener@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre transversal multi-attributaires de travaux de métallerie DHA_2020MOP16319”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à commande s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de travaux de métallerie/serrurerie (fourniture,...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Assemblage de structures en métal 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les travaux auront lieu en Île-de-France.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à commande, multi-attributaires, s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de travaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 24 mois + 12 + 12 mois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“CTA: E41 Travaux de métallerie et serrurerie. Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres. Le marché sera traité à prix révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les travaux seront réalisés de jour et/ou en nuits (longues ou courtes).

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’est attendu à ce stade un dossier de candidature et non une offre technique et commerciale. Le Dossier...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 229-565321 (2020-11-19)
Informations complémentaires (2020-12-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 229-565321

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 242-599605 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2022-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Personne de contact: Aline QUEMENER

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre tranversal multi-attributaires de Travaux de métallerie DHA_2020MOP16319”
Brève description:
“Le présent accord cadre à commande s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de travaux de métallerie / serrurerie (fourniture,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les travaux ont lieu en Île-de-France.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à commande, multi-attributaires, s’inscrit dans le cadre d’une démarche de mutualisation des achats de travaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension de l’opération
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels prévus
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom):
“Logistiques dédiés à la coordination et la gestion des sous-traitants et des fournisseurs”
Critère de qualité (pondération): 6,5
Critère de qualité (nom): Sécuritaires et environnementaux
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“CTA: E41 Travaux de métallerie et serrurerie. Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-565321

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: MOP210069
Titre: Accord cadre multi attributaires tranversal pour les travaux de metallerie
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Brl
Numéro d'enregistrement national: 513726836
Adresse postale: ZI de la Petite Borde
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Aubart
Numéro d'enregistrement national: 432046811
Adresse postale: ZAC les Portes de l'Oise Rue Léonard de Vinci
Commune postale: Chambly
Code postal: 60230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: MOP210066
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarmates
Numéro d'enregistrement national: 808412548
Adresse postale: 5 Rue Nicéphore Niepce – ZI SUD
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: MOP210067
Titre: Accord cadre multi attributaires transversal pour les travaux de métallerie
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie générale de survilliers
Numéro d'enregistrement national: 35106359900028
Adresse postale: 3 rue de la Lucarne Saint Lazare
Commune postale: Saint-Witz
Code postal: 95470
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: MOP210068
Nom et adresse du contractant
Nom: Spirale
Numéro d'enregistrement national: 326913340
Adresse postale: 7, rue Salvador Allende
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Le contractant est une PME
Nom: SARL CTS (Chaudronnerie Tuyauterie Soudures)
Numéro d'enregistrement national: 453701674
Adresse postale: L’habitarelle
Commune postale: Les salles du gardon
Code postal: 30110
Nom: Les metalliers reunis
Numéro d'enregistrement national: 799140181
Adresse postale: 2680 RUE MARECHAL FOCH
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 050 000 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité «Projets et Contrats»
Source: OJS 2022/S 047-123111 (2022-03-03)