Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières de la Ville de Paris. Les prestations sont découpées en deux lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif au nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières de la Ville de Paris
2000202”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières de la Ville de Paris. Les...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières de la Ville de Paris. Les prestations sont découpées en deux lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du bois de...”
Titre
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du bois de Vincennes et de la Seine Saint-Denis
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du bois de Vincennes et de la Seine Saint-Denis.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 013 470 EUR HT au minimal et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 013 470 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val de...”
Titre
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val de Marne et des Hauts de Seine
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val de...”
Description du marché
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val de Marne et des Hauts de Seine.
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Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 065 413 EUR HT au minimal et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 065 413 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
“— lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé au cours des trois dernières années disponibles d'au moins 851 917 EUR...”
— lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé au cours des trois dernières années disponibles d'au moins 851 917 EUR (TTC) (709 930,83 EUR HT;
— lot 2, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé au cours des trois dernières années disponibles d'au moins 1 151 282 EUR (TTC) (959 401,67 EUR HT).
Si un candidat se présente aux deux lots, ces montants sont cumulatifs et, dans ce cas, il devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global de 2 003 199 EUR (TTC) (1 669 332,50 EUR HT).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations doivent être en rapport avec l'objet du marché. Ou partie IV c 1b) du DUME;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
14:00 📅
“Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses...”
Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 185-446950 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service Achat 3 " Espace public " — domaine nettoiement de la voie publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières de la ville de Paris.
Les...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières de la ville de Paris.
Les prestations sont découpées en deux lots séparés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3338728.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20e arrondissements de Paris, du bois de...”
Titre
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20e arrondissements de Paris, du bois de Vincennes et de la Seine Saint-Denis
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du bois de Vincennes et de la Seine Saint-Denis
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 013 470 EUR HT au minimal et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 013 470 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16e, 17e arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du...”
Titre
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16e, 17e arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val-de-Marne et des Hauts de Seine
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13e, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13e, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 065 413 EUR HT au minimal et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché sur la durée ferme de 48 mois, est de 1 065 413 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-446950
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S00520
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du...”
Titre
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 19, 20 arrondissements de Paris, du Bois-de-Vincennes et de la Seine-Saint-Denis
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance industrie SAS
Adresse postale: 14 rue d'Annam
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1419861.69 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S00521
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val de...”
Titre
Nettoyage des sanitaires dans les espaces verts et les cimetières des 5, 6, 7, 13, 14, 15, 16, 17 arrondissements de Paris, du bois de Boulogne, du Val de Marne et des Hauts-de-Seine
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1918867.30 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés — BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris, en précisant le numéro et l'intitulé du marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 072-184207 (2021-04-09)