Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises (5 lots)
Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises (5 lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de...”
Titre
Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises (5 lots)
19ML158
Afficher plus
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises (5 lots).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 332 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — acquisition de logiciels Oracle E-Business Suite (EBS), de maintenance et support et prestations d'expertises” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arcueil.
Description du marché:
“Lot 1 — acquisition de logiciels Oracle E-Business Suite (EBS), de maintenance et support et prestations d'expertises.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 249 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre. Le présent accord-cadre peut être tacitement reconduit...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre. Le présent accord-cadre peut être tacitement reconduit au maximum 2 fois pour une période de 1 an sauf dénonciation notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception par le pouvoir adjudicateur, 1 mois calendaire avant la fin de la période contractuelle alors en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires ou complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations...”
Description des options
Prestations supplémentaires ou complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées à l'article R. 2322-11 du code de la commande publique. Prestations similaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du présent marché et ce conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique. Modification de l'accord-cadre en cours d'exécution: toutes les modifications de l'accord-cadre se feront dans les termes des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Acquisition de logiciels, de maintenance et support et de prestations d'expertise pour autocad, sketchapp, finereader, etc.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — acquisition de logiciels Oracle, maintenance et support, et prestations expertises” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 — acquisition de logiciels Oracle, maintenance et support, et prestations expertises.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — acquisition de logiciels, de maintenance et support, de prestations d'expertise Microsoft” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arcueil et Paris.
Description du marché:
“Lot 3 — acquisition de logiciels, de maintenance et support, de prestations d'expertise microsoft (groupement avec Adoma).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 488 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Achat licences logiciels, concessions droits d'usage des logiciels y compris embarqués, pour les logiciels définis au BPU. Achat maintenance et support...”
Informations complémentaires
Achat licences logiciels, concessions droits d'usage des logiciels y compris embarqués, pour les logiciels définis au BPU. Achat maintenance et support associés aux logiciels détenus par le client préalablement au marché ou acquis dans le cadre de ce marché et définis au BPU. Expertise et conseil répondant aux besoins d'assistance à l'étude, au diagnostic ou à la réalisation dans le cadre de DPI.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — acquisition de logiciels Microfocus (ex HPE), de maintenance et support et de prestations d'expertises” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4 — acquisition de logiciels Microfocus (ex HPE), de maintenance et support et de prestations d'expertises.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — acquisition de logiciels Trendmicro de maintenance et support et de prestations d'expertises” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5 — acquisition de logiciels Trendmicro de maintenance et support et de prestations d'expertises.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique: copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise;
Extrait K bis datant de moins de 3 mois;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique (cf. annexe 1 du présent règlement de consultation);
Le document «fiche création fournisseur» en annexe 2 du présent règlement de consultation complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les lots de l'accord-cadre ont une durée maximale de 4 ans. La prochaine publication aura lieu au plus tard en janvier 2024.” Informations complémentaires
“Les lieux d'exécution des prestations sont détaillés dans le CCTP pour chacun des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre ne comporte aucun minimum ni...”
Les lieux d'exécution des prestations sont détaillés dans le CCTP pour chacun des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre ne comporte aucun minimum ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité. Le délai de validité des offres est de 180 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. Financement sur le budget ICDC et Adoma + ICDC sur le lot 3. Paiement en 30 jours à compter de la date de réception de la facture par client.
Avis d'attribution de marché (2020-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de...”
Titre
Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises (cinq lots)
19ML158
Afficher plus
Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'acquisition et la location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises (cinq lots).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 737 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — acquisition de logiciels oracle E-Business-Suite (EBS), de maintenance et support et prestations d'expertises” Description
Description du marché:
“Lot 1 — acquisition de logiciels oracle E-Business-Suite (EBS), de maintenance et support et prestations d'expertises.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description du périmètre technique couvert
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La description du dispositif de pilotage et de reporting
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): La désignation du(des) interlocuteur(s) pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Les conditions de vente et d'utilisation
Critère de qualité (nom): Les règles et les modalités de comptage des licences
Critère de qualité (nom): La disposition d'un outil de comptage
Critère de qualité (nom): La description de la compréhension du licensing
Critère de qualité (nom): La description de l'organisation des prestations de support
Critère de qualité (nom): La description des niveaux de service
Critère de coût (nom): DQE maintenance (cf. 2.1 CCTP logiciels oracle E-Business-Suite — 19ML158L01)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): DQE licences (cf. 2.1 CCTP logiciels oracle E-Business-Suite — 19ML158L01)
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — acquisition de logiciels oracle, maintenance et support, et prestations expertises” Description
Description du marché:
“Lot 2 — acquisition de logiciels oracle, maintenance et support, et prestations expertises.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Description du dispositif de pilotage et de reporting et un exemple de tableau de bord ou reporting devra être fourni contenant des items à valeur ajouté...”
Critère de qualité (nom)
Description du dispositif de pilotage et de reporting et un exemple de tableau de bord ou reporting devra être fourni contenant des items à valeur ajouté permettant d'optimiser pilotage et prestation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Les conditions de mise à disposition, réception et installation des logiciels
Critère de qualité (nom): La description de L'organisation des prestations de support
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Lot 3 — acquisition de logiciels, de maintenance et support, de prestations d'expertise Microsoft (groupement avec Adoma).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Description du mode opératoire pour les alertes des renouvellements de maintenance à venir”
Critère de qualité (nom):
“Description du dispositif de pilotage et de reporting et un exemple de tableau de bord ou reporting devra être fourni contenant des items à valeur ajouté...”
Critère de qualité (nom)
Description du dispositif de pilotage et de reporting et un exemple de tableau de bord ou reporting devra être fourni contenant des items à valeur ajouté permettant d'optimiser le pilotage et les pres
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“La désignation du (des) interlocuteur(s) pour l'exécution du marché sera fourni par le cocontractant dans sa réponse”
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La désignation du (des) interlocuteur(s) pour l'exécution du marché
Critère de qualité (nom): Les conditions de mise à disposition, réception et installation des Logiciels
Critère de coût (nom):
“DQE licences et DQE maintenance (cf. 2.1 CCTP logiciels oracle E-Business-Suite — 19ML158L01)”
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): BPU prestations (cf. 2.1 CCTP logiciels oracle E-Business-Suite — 19ML158L01)
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015869
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19ML158
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 «acquisition de logiciels oracle E-Business-Suite (EBS), de maintenance et support et prestations d'expertises»”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SCC France
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.france.scc.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 249 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 249 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 «acquisition de logiciels oracle, maintenance et support, et prestations expertises»”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3 «acquisition de logiciels, de maintenance et support, de prestations d'expertise Microsoft»”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 488 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 488 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4 «acquisition de logiciels Microfocus (ex HPE), de Maintenance et Support et de prestations d'expertises»” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5 «acquisition de logiciels Trendmicro, de maintenance et support»
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2020/S 112-271454 (2020-06-08)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de logiciels microfocus (ex HPE), de maintenance et support et de prestations d'expertises”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Acquisition de logiciels microfocus (ex HPE), de maintenance et support et de prestations d'expertises.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arcueil 94.
Description du marché:
“Acquisition de logiciels microfocus (ex HPE), de maintenance et support et de prestations d'expertises” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Description du dispositif de pilotage et de reportinget un exemple de tableau de bord ou reportingdevra être fourni contenant des items à valeur ajouté...”
Critère de qualité (nom)
Description du dispositif de pilotage et de reportinget un exemple de tableau de bord ou reportingdevra être fourni contenant des items à valeur ajouté permettant d'optimiser le pilotage et prestation
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Les règleset les modalités de comptage des licences
Critère de qualité (nom): La description de lacompréhension du licensing
Critère de qualité (nom): Description des niveaux de service
Critère de coût (nom): DQE licences et DQE maintenance
Critère de coût (nom): BPU Prestations
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-271454
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20ML078
Titre:
“Acquisition de logiciels microfocus (ex HPE), de maintenance et support et de prestations d'expertises”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc sa
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL: https://france.scc.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 140 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: rue Louis Pasteur Vallery Radot, F
Code postal: 94000
URL: http://www.icdc.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: rue Louis Pasteur Vallery Radot, F
Code postal: 94000
Source: OJS 2020/S 251-631703 (2020-12-21)