Accord-cadre prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs

Mairie de Niort

Accord-cadre prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2021-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DCPL 2020-24
Brève description:

Accord-cadre prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairire-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020__zPI4HhN3s 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020__zPI4HhN3s 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499269
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 4 000 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces naturels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des cours d'eau (la Sèvre niortaise, la Coulée Verte — 13 km, le marais du Galuchet), de terrains divers à proximité des cours d'eau et des berges de la Sèvre (environ 1 km).

Valeur estimée hors TVA: 26 543 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 4 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien d'espaces verts ou naturels publics ou privés de la Ville de Niort (cimetières, propriétés privées de la ville, chemin communal du troisième millénaire, Coulée Verte, marais du Galuchet, aérodrome, terrains divers…).

Valeur estimée hors TVA: 1 385 366 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 150 000 EUR (TTC) en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le marché est réservé aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient 50 % de travailleurs défavorisées.

Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts des ZAE
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien d'espaces verts des 9 ZAE de Niort (Garenne, Pierre Mendès France 1, Pierre Mendès France 2, Pierre Mendès France Nord, route de Parthenay, Saint-Florent, Saint-Liguaire, Technopole à Noron, Terre de Sport).

Valeur estimée hors TVA: 696 383 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 100 000 EUR (TTC) en application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le présent marché est exclusivement réservé aux entreprises adaptées mentionnées aux articles L. 5213-13 du code du travail, à des ESAT mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'à des structures équivalentes.

Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces ludiques et sportifs y compris les terrains synthétiques
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et mise en œuvre de sols souples et amortissants des espaces ludiques de la Ville de Niort (travaux préparatoires, terrassement, pose de bordures béton, fourniture et mise en œuvre de sols souples synthétiques, certification par organisme agréé).

Valeur estimée hors TVA: 338 120 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 20 000 EUR (TTC).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique;

— les qualifications ou équivalences description des moyens humains et techniques de l'entreprise indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Marché réservé uniquement pour les lots 2 et 3:

— lot 2: marché réservé aux SIAE,

— lot 3: marché réservé aux entreprises adaptées, à des ESAT ou des structures équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Niort.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020__zPI4HhN3s 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020__zPI4HhN3s — le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com — le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures — offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation. Date prévisionnelle de début d'exécution du marché (lots 1, 2 et 3): 18.1.2021, date prévisionnelle de début d'exécution du lot 4: 20.2.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 205-499269 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 446 413 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-056038
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-499269
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des cours d'eau (la sèvre niortaise, la coulée verte — 13 kms, le marais du Galuchet), de terrains divers à proximité des cours d'eau et des berges de la sèvre (environ 1 km).

Entretien d'espaces verts ou naturels publics ou privés de la ville de Niort (cimetières, propriétés privées de la ville, chemin communal du troisième millénaire, coulée verte, marais du Galuchet, aérodrome, terrains divers, etc.).

Entretien d'espaces verts des 9 ZAE de Niort (Garenne, Pierre Mendes France 1, Pierre Mendes France 2, Pierre Mendes France Nord, route de Parthenay, Saint-Florent, Saint-Liguaire, Technopole à Noron, Terre de Sport).

Fourniture et mise en œuvre de sols souples et amortissants des espaces ludiques de la ville de Niort (travaux préparatoires, terrassement, pose de bordures béton, fourniture et mise en œuvre de sols souples synthétiques, certification par organisme agréé).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Eive sarl
Adresse postale: 200 rue Jean Jaures ZI, Saint-Florent, CS 38851
Commune postale: Niort
Code postal: 79028
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 25 508 EUR 💰
Nom: EIVE 86
Adresse postale: 63 rue de la Longerolle Domaine de Malaguet
Commune postale: Migne Auxances
Code postal: 86440
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 319 084 EUR 💰
Nom: PCV Collectivites
Adresse postale: 1182 rue de la Gare
Commune postale: Échiré
Code postal: 79410
Valeur totale du marché: 316 374 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 023-056038 (2021-01-29)

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