Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour les travaux de peinture et revêtement de sols sur le patrimoine d'IDF Habitat
2020-MBC - Peinture et revêtement de sols”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: accord-cadre pour les travaux d'entretien de peinture et de revêtement de sols sur le patrimoine d'IDF Habitat.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 293 750 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien de peinture et revêtement de sol sur le territoire 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le patrimoine relatif au territoire 1 est localisé sur la commune de Champigny-sur-Marne.”
Description du marché: Lot nº 01: peinture — revêtement des sols territoire 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La durée initiale de l'accord-cadre est de 1 an et 17 jours. Les délais d'exécution du marché débuteront le 1.6.2020. L'accord-cadre sera reconduit 2 fois 1 an.”
Informations complémentaires
La durée initiale de l'accord-cadre est de 1 an et 17 jours. Les délais d'exécution du marché débuteront le 1.6.2020. L'accord-cadre sera reconduit 2 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien de peinture et revêtement de sol sur le territoire 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le patrimoine relatif au territoire 2 est localisé sur des communes situées dans le 91 et 94.”
Description du marché: Lot nº 02: peinture — revêtement des sols territoire 2.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniqiue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 131 250 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien de peinture et revêtement de sol sur le territoire 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le patrimoine relatif au territoire 3 est localisé sur la commune de Bagneux (92).”
Description du marché: lot nº 03: peinture — revêtement des sols territoire 3.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeaur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Délégation de pouvoir.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Délégation de pouvoir.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège IDF Habitat.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2023.
Organe de révision
Nom: TGI de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 037-086555 (2020-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne:
Accord-cadre pour les travaux d'entretien de peinture et de revêtement de sols sur le patrimoine d'IDF Habitat.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2485092
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3829928.85
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le patrimoine relatif au territoire 1 est localisé sur la commune de Champigny-sur- Marne.”
Description du marché: Lot n 1: peinture — revêtement des sols territoire 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Description
Description du marché: Lot n 2: peinture — revêtement des sols territoire 2.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Patrimoine relatif au territoire 3 est localisé sur la commune de Bagneux (92).”
Description du marché: Lot n 3: peinture — revêtement des sols territoire 3.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 037-086555
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC2020-015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n 1: peinture — revêtement des sols territoire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Peintisol
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 828364
Offre la plus élevée: 1276642.95
2️⃣
Numéro de contrat: AC2020-016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n 2: peinture — revêtement des sols territoire 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AC2020-017
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: LOT n 3: peinture - revêtement des sols territoire 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Source: OJS 2021/S 093-240753 (2021-05-11)