Accord-cadre pour la maintenance des espaces verts de la Ville de Saint-Dizier, du centre communal d'action sociale de Saint-Dizier, et de la Communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Bla-

Ville de Saint-Dizier

Les prestations concernent: entretien des pelouses et talus, élagage, abattage d'arbres, rabotage de souches, entretien d'accotements de voiries et parcelles enherbées, désherbage des zones arbustives et vivaces.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-02.

Qui ?

• Ville de Saint-Dizier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Haute-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-02	Avis de marché

Avis de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Dizier
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 52100
Commune postale: Saint-Dizier
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saintdizier.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=12534 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=12534 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004883
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an. Visite sur site obligatoire. Montants maximaux: lot 1: 185 000 EUR/an, lot 2: 45 000 EUR/an, lot 3: 85 000 EUR/an, lot 4: 20 000 EUR/an.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien de pelouses et talus.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage, abattage d'arbres et rabotage de souches.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien d'accotements de voiries et de parcelles enherbées.
Numéro du lot: 4
Brève description: Désherbage des zones arbustives et vivaces.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 52100 Saint-Dizier.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=12534 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=12534 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Dizier
Pays: Haute-Marne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);

Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 004-004883 (2020-01-02)

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