Accord-cadre pour la fourniture et livraison de viande, volaille et surgelés pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de Cagnes-sur-Mer

Caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de viande, volaille et surgelés pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de Cagnes-sur-Mer:
— lot nº 1: viande fraîche issue de l'agriculture biologique;
— lot nº 2: volaille fraîche issue de l'agriculture biologique;
— lot nº 3: volaille fraîche traditionnelle;
— lot nº 4: viande fraîche traditionnelle;
— lot nº 5: produits surgelés issus de l'agriculture biologique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-11 Avis de marché
2020-04-08 Informations complémentaires
2020-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer
Adresse postale: 3 place Gabriel Péri
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.cano.marches@cagnes.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.cde-cagnes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ccas
Commune postale: Cagnes-sur-Mer

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de viande, volaille et surgelés pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de Cagnes-sur-Mer”
Produits/services: Viande 📦
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de viande, volaille et surgelés pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Viande fraîche issue de l'agriculture biologique. Montant minimal biennal: 90 000,00 EUR HT. Pas de montant maximal.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Volaille fraîche issue de l'agriculture biologique. Montant minimal biennal: 50 000,00 EUR HT. Pas de montant maximal.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Volaille fraîche traditionnelle. Montant minimal biennal: 1 000,00 EUR HT. Pas de montant maximal.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Viande fraîche traditionnelle. Montant minimal biennal: 5 000,00 EUR HT. Pas de montant maximal.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Produits surgelés issus de l'agriculture biologique. Montant minimal biennal: 50 000,00 EUR HT. Pas de montant maximal.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899. Il peut...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Le chiffre d'affaires des trois dernières années ou exercices clos.
Conditions de participation
1.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de trois ans le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-27 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-28 10:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations importantes relatives aux voies de recours: Médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le Cciral (Comité consultatif...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 052-123073 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de viande volaille et surgelés.

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-123073

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2020/S 072-171599 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2020-08-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 3 place Gabriel-Péri

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de viande, volaille et surgelés pour la caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de Cagnes-sur-Mer”
Brève description:
“Fourniture et livraison de viande, volaille et surgelés pour la caisse des écoles et le Centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 571615.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de viande fraîche issue de l'agriculture biologique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre du mémoire technique
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche issue de L'agriculture biologique
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de volaille fraîche issue de agriculture biologique.
Description du marché: Fourniture et livraison de volaille fraîche traditionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de viande fraîche traditionnelle.
Description du marché: Fourniture et livraison de produits surgelés issus de l'agriculture biologique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-123073

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande fraîche issue de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché-Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 524 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Volaille fraîche issue de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio en Provence
Adresse postale: Les Faysses
Commune postale: Barcilonnette
Code postal: 05110
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 936 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Volaille fraîche traditionnelle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande fraîche traditionnelle
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alazard et Roux
Adresse postale: Chemin de la Grasille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26331.20 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 824 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations importantes relatives aux voies de recours: — médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité consultatif...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 167-403103 (2020-08-24)