Accord-cadre pour la fourniture de masques de protection sanitaire individuelle, pour le Muséum national d'histoire naturelle

Museum national d'histoire naturelle

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de masques (masques sanitaires jetables et en tissu réutilisables).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tellus Group

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-07	Avis de marché
2021-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 20087-F-AC-BC
Brève description:

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de masques (masques sanitaires jetables et en tissu réutilisables).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Museum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 171214656 📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596350
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

La proposition de variante est autorisée pour le lot nº 1, et limitée à deux propositions. Celle-ci concerne uniquement les caractéristiques du logo du MNHN à imposer sur les masques. L'accord-cadre comporte quatre prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot nº 1.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Masques en tissu réutilisables et personnalisables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et personnalisables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et le(s) annexe(s).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois maximum pour une période de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Masques jetables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de masques jetables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et le(s) annexe(s).

Informations complémentaires:

La proposition de variante n'est pas autorisée pour le lot 2. L'accord-cadre ne comporte pas de PSE pour lot nº 2.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Jardin des Plantes — 57 rue Cuvier — 75005 Paris et sur l'ensemble des sites du MNHN.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants;

— la déclaration du candidat nº 2 (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment ci-après:

Situation économique et financière:

Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent accord-cadre en présentant une liste des références similaires sur les trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou par tout autre moyen);

— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation des marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-05-08 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: 57 rue Cuvier — 75005 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — niveau de qualité, de protection et de confort des masques proposés
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité de la démarche en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — esthétisme/design des masques
Prix (pondération): 40 %
60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Des échantillons sont demandés pour les deux lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre public;

2) Un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);

3) Un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).

Source: OJS 2020/S 242-596350 (2020-12-07)

Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 718 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117735
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596350
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et personnalisables.

Informations complémentaires: Le lot n
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de masques jetables.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Jardin des plantes, 57 rue Cuvier, 75005 Paris et sur l'ensemble des sites du MNHN.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique — délais et modalités de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: Tellus Group
Numéro d'enregistrement national: 852 278 266 00014
Adresse postale: 8 place de Lachambeaudie
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 718 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué dans le présent avis d'attribution ne concerne que le lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);

— un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).

Source: OJS 2021/S 047-117735 (2021-03-04)

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