La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de masques (masques sanitaires jetables et en tissu réutilisables).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de masques de protection sanitaire individuelle, pour le Muséum national d'histoire naturelle
20087-F-AC-BC”
Produits/services: Équipements de protection📦
Brève description:
“La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de masques (masques sanitaires jetables et en...”
Brève description
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de masques (masques sanitaires jetables et en tissu réutilisables).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques en tissu réutilisables et personnalisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Jardin des Plantes — 57 rue Cuvier — 75005 Paris et sur l'ensemble des sites du MNHN.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et personnalisables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et personnalisables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et le(s) annexe(s).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique — niveau de qualité, de protection et de confort des masques proposés”
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité de la démarche en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — esthétisme/design des masques
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois maximum pour une...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois maximum pour une période de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La proposition de variante est autorisée pour le lot nº 1, et limitée à deux propositions. Celle-ci concerne uniquement les caractéristiques du logo du MNHN...”
Informations complémentaires
La proposition de variante est autorisée pour le lot nº 1, et limitée à deux propositions. Celle-ci concerne uniquement les caractéristiques du logo du MNHN à imposer sur les masques. L'accord-cadre comporte quatre prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot nº 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de masques jetables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de masques jetables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et le(s) annexe(s).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“La proposition de variante n'est pas autorisée pour le lot 2. L'accord-cadre ne comporte pas de PSE pour lot nº 2.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R....”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants;
— la déclaration du candidat nº 2 (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment ci-après:
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent accord-cadre en présentant une liste des références similaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent accord-cadre en présentant une liste des références similaires sur les trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou par tout autre moyen);
— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation des marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-05-08 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-08
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 57 rue Cuvier — 75005 Paris.
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Des échantillons sont demandés pour...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Des échantillons sont demandés pour les deux lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre public;
2) Un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);
3) Un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).
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Source: OJS 2020/S 242-596350 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 718 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Jardin des plantes, 57 rue Cuvier, 75005 Paris et sur l'ensemble des sites du MNHN.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et personnalisables.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique — délais et modalités de livraison
Description
Informations complémentaires: Le lot n 1 de la présente procédure a été déclaré sans suite et a été relancé.
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de masques jetables.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596350
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20087-F-AC-BC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Masques en tissu réutilisables et personnalisables
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Masques jetables
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Tellus Group
Numéro d'enregistrement national: 852 278 266 00014
Adresse postale: 8 place de Lachambeaudie
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 718 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué dans le...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué dans le présent avis d'attribution ne concerne que le lot n 2, le lot n 1 ayant été déclaré sans suite, et correspond à une estimation. Il s'agit du montant renseigné dans le Détail quantitatif estimatif (DQE). Le lot n 1 a été relancé.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);
— un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).
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Source: OJS 2021/S 047-117735 (2021-03-04)