Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine

Université de Lorraine

Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Schidler SAS
• Groupement Keolis Sud Lorraine, Keolis 3 frontières
• Launoy Tourisme
• Metz Evasion
• SAS Marcot
• Tourisme Néodomien
• Weckerle Père et Fils, C2V

Qui ?

• Université de Lorraine

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-18	Avis de marché
2020-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 20A07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Moselle 🏙️
Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy; BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 372740301 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138922
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme en quantité constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec cinq opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le lot nº 1 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'Université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'Université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot nº 2 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.l'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'Université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme en quantité constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec quatre opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.

Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot nº 3 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'Université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'Université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme en quantité constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec trois opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.

Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 4 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre ultérieurement lors de la survenance du besoin sur la base de plusieurs devis. Aussi, ce lot ne doit pas faire l'objet de dépôt d'une offre par les candidats. Le montant estimatif HT du lot sur 48 mois: 24 000 EUR.

Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 5 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre ultérieurement lors de la survenance du besoin sur la base de plusieurs devis. Aussi, ce lot ne doit pas faire l'objet de dépôt d'une offre par les candidats. Le montant estimatif HT du lot sur 48 mois: 16 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.

Zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.

Zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges.

Zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold.

Zone géographique de l'agglomération de Longwy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres:

— la lettre de présentation de la candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:

——le nom et l'adresse du candidat;

—— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire; — la déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée;

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle recommandé: formulaire DC2);

— une attestation d'assurance couvrant les risques professionnels et les risques spécifiques au transport des personnes;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— les certificats de qualifications professionnelles du candidat attestant de la capacité du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat et notamment tout document attestant de son inscription au registre des entreprises de transport public routier des personnes et la licence de transport routier idoine;

— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. en cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé DC1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.

En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à l'acte d'engagement. À titre informatif, un Document unique de marché européen (DUME) au sens de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, associé à la présente consultation a été créé sur le profil acheteur PLACE. Le candidat a la possibilité de compléter ce DUME en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service Achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Pays: Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2024.

Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite soit à l'adresse électronique suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr ou soit via la plate-forme des achats de l'état Place.

Cependant, l'Université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 4.5.2020 à 12h00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'Université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'Université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 20a07 et valider ladite recherche les réponses à la présente consultation doivent être remises exclusivement sous forme dématérialisée.

La transmission des plis s'effectue à l'adresse suivante: https://www.marchespublics. Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons (nº de référence de la consultation 20a07) en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet «Dépôts».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2020/S 058-138922 (2020-03-18)

Avis d'attribution de marché (2020-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.

Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maison de l'Université Île-du-Saulcy, BP 80794

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 178-430446
Se réfère à l'avis: 2020/S 058-138922
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Les contrats attribués sont des accords-cadres conclus pour douze mois, reconductible trois fois maximum avec plusieurs opérateurs économiques, qui seront remis en concurrence pour l'attribution des marchés passés sur le fondement de ces accords-cadres. Concernant la valeur totale de chaque lot et la valeur totale finale des marchés, les contrats sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum pour l'ensemble de la période du contrat reconduction comprise. Les contrats ont été attribués à des opérateurs économiques seuls et à des groupements d'opérateurs économiques. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.

Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.

Intitulé du lot: Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges
Brève description:

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Nom: Launoy Tourisme
Adresse postale: ZI La Grande Fin Sud
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Nom: Groupement Keolis Sud Lorraine, Keolis 3 frontières
Adresse postale: 1 rue de la Sablière
Commune postale: Bouxières-aux-Dames
Code postal: 54136
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Tourisme néodomien
Adresse postale: Zone industrielle Louis-Pasteur, 60 rue Antoine-Becquerel
Commune postale: Neuves-Maisons
Code postal: 54230
Nom: Weckerle Père et Fils, C2V
Adresse postale: 1 bis rue du Pré-Comtal
Commune postale: Luneville
Code postal: 54300
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Autocars Schidler SAS
Adresse postale: 1 rue de Metz
Commune postale: Bouzonville
Code postal: 57320
Pays: Moselle 🏙️
Nom: Metz Évasion
Adresse postale: 66 rue du Général-Metman
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: SAS Marcot
Adresse postale: 11 rue du Commandant-Saint-Sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 178-430446 (2020-09-09)

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