Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine

Université de Lorraine

Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-18 Avis de marché
2020-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy; BP 80794
Commune postale: Metz
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Achats et marchés publics du site de Metz
Téléphone: +33 372740301 📞
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Communication (participation)
Nom: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Commune postale: Metz
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Achats et marchés publics du site de Metz
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.univ-lorraine.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine 20A07”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 1 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 2 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 3 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 4 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique de l'agglomération de Longwy.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 5 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres: — la lettre de présentation de la candidature (imprimé DC1...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-11 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations complémentaires

“Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidats peuvent demander tous les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 058-138922 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Maison de l'Université Île-du-Saulcy, BP 80794
Personne de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine 20A07”
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 058-138922

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20A07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Launoy Tourisme
Adresse postale: ZI La Grande Fin Sud
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Groupement Keolis Sud Lorraine, Keolis 3 frontières
Adresse postale: 1 rue de la Sablière
Commune postale: Bouxières-aux-Dames
Code postal: 54136
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Tourisme néodomien
Adresse postale: Zone industrielle Louis-Pasteur, 60 rue Antoine-Becquerel
Commune postale: Neuves-Maisons
Code postal: 54230
Nom: Weckerle Père et Fils, C2V
Adresse postale: 1 bis rue du Pré-Comtal
Commune postale: Luneville
Code postal: 54300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Schidler SAS
Adresse postale: 1 rue de Metz
Commune postale: Bouzonville
Code postal: 57320
Région: Moselle 🏙️
Nom: Metz Évasion
Adresse postale: 66 rue du Général-Metman
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Marcot
Adresse postale: 11 rue du Commandant-Saint-Sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les contrats attribués sont des accords-cadres conclus pour douze mois, reconductible trois fois maximum avec plusieurs opérateurs économiques, qui seront...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 178-430446 (2020-09-09)