Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine
20A07”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre...”
Brève description
Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'Université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 1 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre...”
Description des renouvellements
Le lot nº 1 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'Université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'Université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme en quantité constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec cinq opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 2 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre...”
Description des renouvellements
Le lot nº 2 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.l'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'Université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme en quantité constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec quatre opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié des Vosges.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 3 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre...”
Description des renouvellements
Le lot nº 3 donnera lieu à un contrat conclu pour douze mois, reconductible trois fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'Université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'Université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires conclu au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans maximum ni minimum en valeur comme en quantité constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec trois opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach,...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach,...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique de la Moselle Est: Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 4 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 4 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre ultérieurement lors de la survenance du besoin sur la base de plusieurs devis. Aussi, ce lot ne doit pas faire l'objet de dépôt d'une offre par les candidats. Le montant estimatif HT du lot sur 48 mois: 24 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique de l'agglomération de Longwy.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de la zone géographique l'agglomération de Longwy.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 5 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, le lot nº 5 fera l'objet de procédures adaptées (petits lots) mises en œuvre ultérieurement lors de la survenance du besoin sur la base de plusieurs devis. Aussi, ce lot ne doit pas faire l'objet de dépôt d'une offre par les candidats. Le montant estimatif HT du lot sur 48 mois: 16 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres:
— la lettre de présentation de la candidature (imprimé DC1...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres:
— la lettre de présentation de la candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:
——le nom et l'adresse du candidat;
—— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire; — la déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée;
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle recommandé: formulaire DC2);
— une attestation d'assurance couvrant les risques professionnels et les risques spécifiques au transport des personnes;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— les certificats de qualifications professionnelles du candidat attestant de la capacité du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat et notamment tout document attestant de son inscription au registre des entreprises de transport public routier des personnes et la licence de transport routier idoine;
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. en cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé DC1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.
En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à l'acte d'engagement. À titre informatif, un Document unique de marché européen (DUME) au sens de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, associé à la présente consultation a été créé sur le profil acheteur PLACE. Le candidat a la possibilité de compléter ce DUME en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-11
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations complémentaires
“Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidats peuvent demander tous les...”
Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite soit à l'adresse électronique suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr ou soit via la plate-forme des achats de l'état Place.
Cependant, l'Université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 4.5.2020 à 12h00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'Université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'Université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 20a07 et valider ladite recherche les réponses à la présente consultation doivent être remises exclusivement sous forme dématérialisée.
La transmission des plis s'effectue à l'adresse suivante: https://www.marchespublics. Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons (nº de référence de la consultation 20a07) en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet «Dépôts».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 058-138922 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Maison de l'Université Île-du-Saulcy, BP 80794
Personne de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine
20A07”
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre...”
Brève description
Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine. L'objet de l'accord-cadre est de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
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Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges
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Site principal ou lieu d'exécution: Zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges.
Description du marché:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”
Description du marché
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 058-138922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
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Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Launoy Tourisme
Adresse postale: ZI La Grande Fin Sud
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Groupement Keolis Sud Lorraine, Keolis 3 frontières
Adresse postale: 1 rue de la Sablière
Commune postale: Bouxières-aux-Dames
Code postal: 54136
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Tourisme néodomien
Adresse postale: Zone industrielle Louis-Pasteur, 60 rue Antoine-Becquerel
Commune postale: Neuves-Maisons
Code postal: 54230
Nom: Weckerle Père et Fils, C2V
Adresse postale: 1 bis rue du Pré-Comtal
Commune postale: Luneville
Code postal: 54300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Schidler SAS
Adresse postale: 1 rue de Metz
Commune postale: Bouzonville
Code postal: 57320
Région: Moselle🏙️
Nom: Metz Évasion
Adresse postale: 66 rue du Général-Metman
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et...”
Titre
Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Épinal et Saint-Dié-des-Vosges
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Marcot
Adresse postale: 11 rue du Commandant-Saint-Sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“Les contrats attribués sont des accords-cadres conclus pour douze mois, reconductible trois fois maximum avec plusieurs opérateurs économiques, qui seront...”
Les contrats attribués sont des accords-cadres conclus pour douze mois, reconductible trois fois maximum avec plusieurs opérateurs économiques, qui seront remis en concurrence pour l'attribution des marchés passés sur le fondement de ces accords-cadres. Concernant la valeur totale de chaque lot et la valeur totale finale des marchés, les contrats sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum pour l'ensemble de la période du contrat reconduction comprise. Les contrats ont été attribués à des opérateurs économiques seuls et à des groupements d'opérateurs économiques. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 178-430446 (2020-09-09)