Accord-cadre patrimoine bâti — relance des lots 1a, 5a, 7a, 7b, 14a, 16a et 16b

Ville la Rochelle

La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés subséquents soit par bons de commande en fonction des lots. Il s'agit de la relance de différents lots déclarés infructueux lors de la première consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-01 Avis de marché
2021-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2020.Tx.Gtpb.0161/Jo
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés subséquents soit par bons de commande en fonction des lots. Il s'agit de la relance de différents lots déclarés infructueux lors de la première consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Poses de portes et de fenêtres 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville La Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-468079
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre
Numéro du lot: Lot 1a
Brève description: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC alu
Numéro du lot: Lot 5a
Brève description: Menuiseries extérieures PVC alu.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage, faïence
Numéro du lot: Lot 7a
Brève description: Carrelage, faïence.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 7b
Brève description: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Numéro du lot: Lot 14a
Brève description: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Intitulé du lot: Occultation
Numéro du lot: Lot 16a
Brève description: Occultation.
Intitulé du lot: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 16b
Brève description: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La liste des pièces justificatives demandées figure au règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP applicable aux marchés subséquents uniquement. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix et modalités de variation des prix définis dans le CCAP correspondant au lot concerné (marchés subséquents ou à bons de commande). Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat uniquement pour les marchés subséquents. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de La Rochelle et de subventions éventuelles en fonction des opérations menées. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance uniquement pour les marchés subséquents.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation pourrait être lancée courant 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tx.gtpb.0161.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Source: OJS 2020/S 194-468079 (2020-10-01)
Avis d'attribution de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-091536
Se réfère à l'avis: 2020/S 194-468079
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carrelage, faience
Carrelage, faïence pour travaux de - de 25 000 EUR HT
Brève description: Carrelage, faïence pour travaux de - de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Occultation pour travaux de - de 25 000 EUR HT
Brève description: Occultation pour travaux de - de 25 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Ivan Billard
Adresse postale: 1 rue des Greffières
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 22548.49 EUR 💰
Nom: Erbtp
Adresse postale: 53 rue de Béthencourt
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Valeur totale du marché: 15407.94 EUR 💰
Nom: GTM Bâtiment Aquitaine Agence Sat
Adresse postale: 121 rue de La Rochelle
Commune postale: L'Houmeau
Code postal: 17137
Valeur totale du marché: 22393.13 EUR 💰
Nom: Pianazza et Fils
Adresse postale: 13 rue Jacques Cartier — ZAC Belle Aire Nord
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Valeur totale du marché: 16176.50 EUR 💰
Nom: Hebras & Cie
Adresse postale: 44 rue des Sauniers
Valeur totale du marché: 17446.12 EUR 💰
Nom: Océan et Bois
Adresse postale: 17 rue Robert Geffre
Valeur totale du marché: 51 048 EUR 💰
Nom: France Menuisiers
Adresse postale: 68 rue de Quebec, ZI de Chef de Baie
Valeur totale du marché: 64883.20 EUR 💰
Nom: Menuiserie de l'Ermitage
Adresse postale: 71 rue de l'Ermitage
Valeur totale du marché: 66957.37 EUR 💰
13212.13 EUR 💰
Nom: Régie de Quartiers Diagonales
Adresse postale: 41 avenue Danton
Valeur totale du marché: 6585.94 EUR 💰
Nom: Ceme
Adresse postale: 4 rue Lavoisier
Valeur totale du marché: 8445.23 EUR 💰
Nom: Brunet Sicot
Adresse postale: les Quatres Chevaliers
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Valeur totale du marché: 8 622 EUR 💰
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 8 rue Maurice Mallet
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Valeur totale du marché: 9 822 EUR 💰
Nom: Menuiserie de l'Hermitage
Adresse postale: 71 rue de l'Hermitage
Valeur totale du marché: 10693.10 EUR 💰
Nom: Tektil
Adresse postale: 274 avenue du Cimetière
Valeur totale du marché: 10220.07 EUR 💰
400 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
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— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Source: OJS 2021/S 037-091536 (2021-02-18)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Charente-Maritime
Fournisseurs:
Brunet Sicot CEME ERBTP France Menuisiers GTM Bâtiment Aquitaine Agence Sat Hebras & Cie Herve Thermique ivan billard Menuiserie de l'Ermitage Menuiserie de l'Hermitage
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