La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés subséquents soit par bons de commande en fonction des lots. Il s'agit de la relance de différents lots déclarés infructueux lors de la première consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre patrimoine bâti — relance des lots 1a, 5a, 7a, 7b, 14a, 16a et 16b
2020.Tx.Gtpb.0161/Jo”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés subséquents soit par bons de commande en fonction des lots. Il s'agit de la relance de différents lots déclarés infructueux lors de la première consultation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC alu
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5a
Description
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres📦
Description du marché: Menuiseries extérieures PVC alu.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage, faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7a
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage, faïence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7b
Description
Description du marché: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 14a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occultation
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 16a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché: Occultation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 16b
Description
Description du marché: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces justificatives demandées figure au règlement de consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP applicable aux marchés subséquents uniquement. Début...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP applicable aux marchés subséquents uniquement. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix et modalités de variation des prix définis dans le CCAP correspondant au lot concerné (marchés subséquents ou à bons de commande). Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat uniquement pour les marchés subséquents. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de La Rochelle et de subventions éventuelles en fonction des opérations menées. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance uniquement pour les marchés subséquents.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation pourrait être lancée courant 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tx.gtpb.0161.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2020/S 194-468079 (2020-10-01)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre patrimoine Bati — relance des lots 1a, 5a, 7a, 7b, 14a, 16a et 16b
2020.Tx.Gtpb.0161/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage, faience
Titre: Carrelage, faïence pour travaux de - de 25 000 EUR HT
Description
Description du marché: Carrelage, faïence pour travaux de - de 25 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Occultation pour travaux de - de 25 000 EUR HT
Description
Description du marché: Occultation pour travaux de - de 25 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 194-468079
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1a
Titre: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ivan Billard
Adresse postale: 1 rue des Greffières
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22548.49 💰
2️⃣
Titre: Maçonnerie, démolition légère, gros-œuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: Erbtp
Adresse postale: 53 rue de Béthencourt
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15407.94 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: GTM Bâtiment Aquitaine Agence Sat
Adresse postale: 121 rue de La Rochelle
Commune postale: L'Houmeau
Code postal: 17137
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22393.13 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pianazza et Fils
Adresse postale: 13 rue Jacques Cartier — ZAC Belle Aire Nord
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16176.50 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hebras & Cie
Adresse postale: 44 rue des Sauniers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17446.12 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5a
Titre: Menuiseries extérieures PVC alu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Océan et Bois
Adresse postale: 17 rue Robert Geffre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 048 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: France Menuisiers
Adresse postale: 68 rue de Quebec, ZI de Chef de Baie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64883.20 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie de l'Ermitage
Adresse postale: 71 rue de l'Ermitage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66957.37 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7a
Titre: Carrelage, faïence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13212.13 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de Quartiers Diagonales
Adresse postale: 41 avenue Danton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6585.94 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7b
Titre: Carrelage, faïence pour travaux de - de 25 000 EUR HT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13212.13 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 14a
Titre: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceme
Adresse postale: 4 rue Lavoisier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8445.23 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Brunet Sicot
Adresse postale: les Quatres Chevaliers
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 622 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 8 rue Maurice Mallet
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 822 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 16a
Titre: Occultation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie de l'Hermitage
Adresse postale: 71 rue de l'Hermitage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10693.10 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tektil
Adresse postale: 274 avenue du Cimetière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10220.07 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 16b
Titre: Occultation pour travaux de - de 25 000 EUR HT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 666 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 037-091536 (2021-02-18)