Accord-cadre nº 2020-14 de fourniture et livraison de papier, fournitures administratives, scolaires et pédagogiques, d'arts et loisirs créatifs

Ville de Soisy-sous-Montmorency

Tout au long de l'année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency a la nécessité d'acquérir du papier, des fournitures administratives, scolaires et pédagogiques, d'arts et loisirs créatifs pour le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles. Au travers du présent marché, la Ville souhaite mettre en œuvre, au fur et à mesure des besoins, des prestations de fourniture et livraison de ce type de produits. Le présent marché est divisé en quatre (4) lots traités par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1 — fourniture et livraison de papier;
— lot nº 2 — fourniture et livraison de fournitures administratives et de bureau;
— lot nº 3 — fourniture et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques;
— lot nº 4 — fourniture et livraison de fournitures d'arts et loisirs créatifs.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-23 Avis de marché
2021-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespiblics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/?s=march%C3%A9s+publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_k3ctlOeAmJ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_k3ctlOeAmJ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Commune de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/?s=march%C3%A9s+publics 🌏
URL de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_k3ctlOeAmJ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_k3ctlOeAmJ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre nº 2020-14 de fourniture et livraison de papier, fournitures administratives, scolaires et pédagogiques, d'arts et loisirs créatifs 2020-14”
Produits/services: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Brève description:
“Tout au long de l'année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency a la nécessité d'acquérir du papier, des fournitures administratives, scolaires et pédagogiques,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fourniture et livraison de papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Soisy-sous-Montmorency.
Description du marché:
“Les prestations, objet du présent lot, seront mises en œuvre pour les besoins et le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire, tacitement reconductible trois fois pour la même...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimal de 3 000 EUR HT et montant maximal de 45 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — fourniture et livraison de fournitures administratives et de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau 📦
Description du marché:
“Les prestations, objet du présent lot, seront mises en œuvre pour les besoins et le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimal de 3 000 EUR HT et montant maximal de 50 000 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — fourniture et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Description du marché:
“Les prestations, objet du présent lot, seront mises en œuvre pour les besoins et le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimal de 10 000 EUR HT et montant maximal de 80 000 EUR HT.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — fourniture et livraison de fournitures d'arts et loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager; 2) déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'offre (d'une seule entreprise ou un groupement) devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Soisy-sous-Montmorency.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les date, heure et lieu d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché sera renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle, en cas de non reconduction, soit au terme des quatre ans, en cas de reconduction.”
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande attribué à un seul et unique opérateur économique, divisé en quatre lots conclus avec des montants minimal et maximal...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Versailles”
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 252-634957 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 2 avenue du Général-de-Gaulle, BP 50029
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre n 2020-14 de fourniture et livraison de papier, fournitures administratives, scolaires et pédagogiques, d'arts et loisirs créatifs 2020-14”
Brève description:
“Tout au long de l'année, la ville de Soisy-sous-Montmorency a la nécessité d'acquérir du papier, des fournitures administratives, scolaires et pédagogiques,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fourniture et livraison de papier
Description
Description du marché:
“Les prestations, objet du présent lot, seront mises en œuvre pour les besoins et le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard des informations apportées au cadre de réponse et sur la base sous-critères:”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“— moyens humains, matériels et techniques mobilisés par le candidat pour l'exécution des prestations (équipe dédiée, interlocuteur, flotte véhicule, outils...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“— méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment: — qualité du service; —qualité du service après-vente”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“— qualité des fournitures au regard des échantillons et de leurs fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Délais au regard des informations renseignées à l'art. 5.4 de l'acte d'engagement et sur la base des sous-critères:”
Critère de qualité (nom): — délais de livraison standard et d'urgence
Critère de qualité (nom): — délais d'échange et de reprise de fournitures défectueuses
Critère de qualité (nom):
“Politique environnementale au regard des infos apportées dans le cadre de réponse et BPU (— produits avec normes, label…; — politique emballage,...”    Afficher plus
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimum de 3 000 EUR HT, et montant maximum de 45 000 EUR (HT).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: fourniture et livraison de fournitures administratives et de bureau
Description
Description du marché:
“Les prestations, objet du présent lot, seront mises en œuvre pour les besoins et le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard des informations apportées par le candidat et sur la base des sous-critères:”
Critère de qualité (nom):
“— méthodologie proposée pour exécuter les prestations, notamment: — qualité du service; — qualité du service après-vente”
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimum de 3 000 EUR HT, et montant maximum de 50 000 EUR (HT).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fourniture et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques
Description
Description du marché:
“Les prestations, objet du présent lot, seront mises en œuvre pour les besoins et le fonctionnement de l'ensemble des services municipaux et des écoles de la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimum de 10 000 EUR HT et montant maximum de 80 000 EUR (HT).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: fourniture et livraison de fournitures d'arts et loisirs créatifs
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu dans la limite des montants annuels suivants: montant minimum de 3 000 EUR HT et montant maximum de 50 000 EUR (HT).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-634957

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-14
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de papier
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lacoste Dactyl, bureau & École
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette, ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
URL: https://lacostedbe.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de fournitures administratives et de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ALDA Majuscule
Adresse postale: Rue Diderot, ZAC de la Garenne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.majuscule.fr/magasin/alda 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de fournitures d'arts et loisirs créatifs
Nom et adresse du contractant
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire, tacitement reconductible trois fois pour la même...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable es différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Versailles”
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2021/S 093-242455 (2021-05-11)