Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à la fourniture de manuels scolaires et non-scolaires, matériel pédagogique et fournitures scolaires pour les besoins de la ville de Cergy

Commune de Cergy

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à la fourniture de manuels scolaires et non-scolaires, matériel pédagogique et fournitures scolaires pour les besoins de la ville de Cergy, et notamment les groupes scolaires, les accueils de loisirs et les structures de la petite enfance pour les besoins de la ville de Cergy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arlis Interburo
• Savoirs plus Scop SA

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-25	Avis de marché
2021-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 21.20
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe-de-Gouges, BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134337760 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369753&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-402893
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5, du CCP, ainsi qu'en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du CCP et qui sont relatifs accords-cadres. Appel d'offres ouvert passé sans montant minimal ni maximal en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Appel d'offres ouvert avec une partie à marchés subséquents mono-attributaire en application des articles R. 2162-7 et R. 2162-9 du CCP. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr — pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Manuels scolaires et manuels non scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Manuels scolaires et manuels non scolaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2021 ou à compter de sa notification si la date est postérieure au 1.4.2021, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois, par période d'un an, du 1

Intitulé du lot: Fournitures scolaires et matériel pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et matériel pédagogiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire de la ville de Cergy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — déclaration — régularité au regard des déclarations fiscales et sociales.

Situation économique et financière:

Références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2017/2018/2019), qui ne doit pas être inférieur à 1 000 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-04-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Ville de Cergy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DFCP — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire;

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de deux mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 167-402893 (2020-08-25)

Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents relatif à la fourniture de manuels scolaires et non scolaires, matériel pédagogique et fournitures scolaires pour les besoins de la ville de Cergy, et notamment les groupes scolaires, les accueils de loisirs et les structures de la petite enfance pour les besoins de la ville de Cergy.

Valeur totale du marché: 2 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 place Olympe de Gouges, BP 48000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038450
Se réfère à l'avis: 2020/S 167-402893
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Le dossier est consultable à la commande publique. Pour un RDV: servicemarches@cergy.fr - Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP, ainsi qu'en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du CCP et qui sont relatifs aux accords-cadres. Appel d'offres ouvert passé sans montant minimum ni maximum en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Appel d'offres ouvert avec une partie à marchés subséquents mono-attributaire en application des articles R. 2162-7 et R. 2162-9 du CCP. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2021, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois, par période d'un an, du 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: Savoirs plus Scop SA
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241211180 📞
Courrier électronique: marches.publics@savoirsplus.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://Boutique.savoirsplus.fr 🌏
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Nom: Arlis Interburo
Adresse postale: 24 rue des Chênes
Commune postale: Boisemont
Code postal: 95000
Téléphone: +33 134469920 📞
Courrier électronique: marches@interburo.net 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://interburo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DFCP/service de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 130173400 📞
Source: OJS 2021/S 017-038450 (2021-01-21)

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