Accord-cadre — fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels

Mairie de Niort

L'accord-cadre est mono-attributaire (avec un seul titulaire). Il fixe un montant maximal annuel à 89 000 EUR HT soit 106 800 EUR TTC.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-28 Avis de marché
2021-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79027
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OLXZCq9WTy 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OLXZCq9WTy 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre — fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels DE 2020-41”
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“L'accord-cadre est mono-attributaire (avec un seul titulaire). Il fixe un montant maximal annuel à 89 000 EUR HT soit 106 800 EUR TTC.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 233 336 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels pour les écoles, centre de loisirs et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 336 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Durée de l'accord-cadre: un an à compter de sa notification. Reconductible trois fois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire, le cas échéant, pour chacun des membres du groupement, un dossier comprenant les pièces de la candidature telles que...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 170-410794 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Martin-Bastard, CS 58755

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels DE 2020-41”
Brève description:
“L'accord-cadre est mono-attributaire (avec un seul titulaire). Il fixe un montant maximum annuel à 89 000 EUR HT soit 106 800 EUR (TTC).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Niort
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 170-410794

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20311B020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre fourniture et livraison de papeterie scolaire et de travaux manuels”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Buro Pro Scolaire
Adresse postale: 4 avenue Louis-Lumière
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 356 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.”
Source: OJS 2021/S 017-038498 (2021-01-21)