Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC

CCI Pau Béarn

Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCI Pau Béarn

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-06	Avis de marché
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou, BP 128
Code postal: 64001
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pau.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825119 📞
Fax: +33 559825133 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216374
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 576 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel spécifique électrique.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables et roues.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Accessoires textiles.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Vélos.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison de la commande initiale
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Complétude du bordereau de prix de positionnement
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est attribué à un maximum de quatre titulaires sur chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence à chaque commande. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20004.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 091-216374 (2020-05-06)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC.
Valeur totale du marché: 576 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue Louis-Barthou, BP 128

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-587788
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-216374
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Malufa
Adresse postale: 9 rue d'Hélios
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 87340140 📞
Courrier électronique: joel@xxcycle.com 📧
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Maillon
Adresse postale: Allée de la Forestière
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Téléphone: +33 70763292 📞
Courrier électronique: cyrille.vincent@maillon.fr 📧
Nom: E-Bike Solutions
Adresse postale: 6 avenue du Vercors
Commune postale: Die
Code postal: 26150
Téléphone: +33 75216341 📞
Courrier électronique: contact@ebikesolutions.fr 📧
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Nom: BDJ Développement
Adresse postale: 13 rue de Couthiol
Commune postale: Livron-sur-Drôme
Code postal: 26250
Téléphone: +33 43927804 📞
Courrier électronique: franck.bacquet@montanabike.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 238-587788 (2020-12-02)

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