Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC
Produits/services: Bicyclettes📦
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot....”
Brève description
Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Outillage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison de la commande initiale
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Complétude du bordereau de prix de positionnement
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes📦
Description du marché: Pièces détachées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériel spécifique électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Consommables et roues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Accessoires textiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché: Vélos.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'accord-cadre est attribué à un maximum de quatre titulaires sur chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les titulaires de l'accord-cadre...”
L'accord-cadre est attribué à un maximum de quatre titulaires sur chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence à chaque commande. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20004.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 091-216374 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 21 rue Louis-Barthou, BP 128
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre de fourniture de cycles et de matériel cycles pour le CNPC.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-216374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Outillage
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Malufa
Adresse postale: 9 rue d'Hélios
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 87340140📞
Courrier électronique: joel@xxcycle.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Maillon
Adresse postale: Allée de la Forestière
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Téléphone: +33 70763292📞
Courrier électronique: cyrille.vincent@maillon.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: E-Bike Solutions
Adresse postale: 6 avenue du Vercors
Commune postale: Die
Code postal: 26150
Téléphone: +33 75216341📞
Courrier électronique: contact@ebikesolutions.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20019
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel spécifique électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20020
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Consommables et roues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20021
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Accessoires textiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20022
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Vélos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: BDJ Développement
Adresse postale: 13 rue de Couthiol
Commune postale: Livron-sur-Drôme
Code postal: 26250
Téléphone: +33 43927804📞
Courrier électronique: franck.bacquet@montanabike.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 238-587788 (2020-12-02)