Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la SETE

Société d'exploitation de la Tour Eiffel

La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après:
— lot 1: objets promotionnels conventionnels;
— lot 2: objets promotionnels de conception durable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.

Qui ?

• Société d'exploitation de la Tour Eiffel

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-19	Avis de marché
2020-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: M24/2020/DIRCOM
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après: — lot 1: objets promotionnels conventionnels; — lot 2: objets promotionnels de conception durable.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'exploitation de la tour Eiffel
Adresse postale: Cap 15, 2e étage, 1 quai de Grenelle
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://sete.toureiffel.paris/fr/marches-publics/tous-marches 🌏
Courrier électronique: marches@toureiffel.paris 📧
Téléphone: +33 144112346 📞
Fax: +33 144112431 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_BrJ3HH22hb&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_BrJ3HH22hb 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-239540
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après:

— lot 1: objets promotionnels conventionnels;

— lot 2: objets promotionnels de conception durable.

Intitulé du lot: Lot 1: objets promotionnels conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot recouvre des objets promotionnels personnalisables (logo et/ou photo par exemple), en grande quantité permettant d'assurer un stock continu, à partir des produits désignés au BPU de ce lot.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa notification, renouvelable 2 × 1 an sur décision expresse de la SETE au moins trois mois avant l'échéance. Le renouvellement n'est pas de droit.

Intitulé du lot: Lot 2: objets promotionnels de conception durable
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot recouvre des objets promotionnels personnalisables (logo et/ou photo par exemple), en grande quantité permettant d'assurer un stock continu, issus d'un processus garanti de production et de livraison respectueux du développement durable, à partir des produits désignés au BPU de ce lot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Au terme de la procédure, la SETE désignera trois opérateurs économiques titulaires pour chaque lot de l'accord-cadre, auxquels seront attribués les bons de commande. La SETE attribuera les bons de commande aux trois titulaires de chaque lot de l'accord-cadre, à tour de rôle. Sur des points particuliers, la SETE se réserve le droit d'attribuer le bon de commande au Titulaire qu'elle estime le mieux à même de le traiter, en fonction de ses compétences, son organisation, ou sa charge de travail ou des liens connexes entre les dossiers. Les titulaires ne peuvent en aucun cas contester la décision prise par la SETE d'attribuer à un bon de commande à tel ou tel titulaire du présent accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48262252900030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'exploitation de la tour Eiffel
Contact
Point de contact: Mme Karine Callet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_BrJ3HH22hb&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/acces-etcoordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le conseil d'État.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/acces-etcoordonnees 🌏
Source: OJS 2020/S 100-239540 (2020-05-19)

Avis d'attribution de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après: Lot 1: objets promotionnels conventionnels. Lot 2: objets promotionnels de conception durable.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cap 15 — 2e étage 1 quai de Grenelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510138
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-239540
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après:

Lot 1: objets promotionnels conventionnels.

Lot 2: objets promotionnels de conception durable.

Intitulé du lot: Lot 1 objets promotionnels conventionnels
Lot 2 objets promotionnels de conception durable

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la conception
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de la fabrication
Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Respect des normes "Responsabilité sociale des entreprises" (RSE)
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

À compter de la signature du contrat, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du tribunal
Source: OJS 2020/S 209-510138 (2020-10-22)

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