La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après:
— lot 1: objets promotionnels conventionnels;
— lot 2: objets promotionnels de conception durable.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la SETE
M24/2020/DIRCOM”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel, selon les deux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après:
— lot 1: objets promotionnels conventionnels;
— lot 2: objets promotionnels de conception durable.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: objets promotionnels conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Ce lot recouvre des objets promotionnels personnalisables (logo et/ou photo par exemple), en grande quantité permettant d'assurer un stock continu, à partir...”
Description du marché
Ce lot recouvre des objets promotionnels personnalisables (logo et/ou photo par exemple), en grande quantité permettant d'assurer un stock continu, à partir des produits désignés au BPU de ce lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa notification, renouvelable 2 × 1 an sur décision expresse de la SETE au moins trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa notification, renouvelable 2 × 1 an sur décision expresse de la SETE au moins trois mois avant l'échéance. Le renouvellement n'est pas de droit.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: objets promotionnels de conception durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot recouvre des objets promotionnels personnalisables (logo et/ou photo par exemple), en grande quantité permettant d'assurer un stock continu, issus...”
Description du marché
Ce lot recouvre des objets promotionnels personnalisables (logo et/ou photo par exemple), en grande quantité permettant d'assurer un stock continu, issus d'un processus garanti de production et de livraison respectueux du développement durable, à partir des produits désignés au BPU de ce lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Au terme de la procédure, la SETE désignera trois opérateurs économiques titulaires pour chaque lot de l'accord-cadre, auxquels seront attribués les bons de...”
Conditions d'exécution du contrat
Au terme de la procédure, la SETE désignera trois opérateurs économiques titulaires pour chaque lot de l'accord-cadre, auxquels seront attribués les bons de commande. La SETE attribuera les bons de commande aux trois titulaires de chaque lot de l'accord-cadre, à tour de rôle. Sur des points particuliers, la SETE se réserve le droit d'attribuer le bon de commande au Titulaire qu'elle estime le mieux à même de le traiter, en fonction de ses compétences, son organisation, ou sa charge de travail ou des liens connexes entre les dossiers. Les titulaires ne peuvent en aucun cas contester la décision prise par la SETE d'attribuer à un bon de commande à tel ou tel titulaire du présent accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/acces-etcoordonnees🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le conseil d'État.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/acces-etcoordonnees🌏
Source: OJS 2020/S 100-239540 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2020-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Cap 15 — 2e étage 1 quai de Grenelle
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la tour Eiffel
M24/2020/DIRCOM”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la tour Eiffel, selon les deux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la tour Eiffel, selon les deux lots, énoncés ci-après:
Lot 1: objets promotionnels conventionnels.
Lot 2: objets promotionnels de conception durable.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 objets promotionnels conventionnels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la conception
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de la fabrication
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Respect des normes "Responsabilité sociale des entreprises" (RSE)
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 objets promotionnels de conception durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-239540
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Société d'exploitation de la tour Eiffel” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
À compter de la signature du contrat, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du tribunal
Source: OJS 2020/S 209-510138 (2020-10-22)