Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de dégagements manuels pour l'agence territoriale de Rouen
2020-8535-01”
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pluriannuel de dégagements manuels avec montant minimal et montant maximal.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Nombre maximal de lots par entreprise (sous réserve d'un nombre d'offres suffisant par lot): lots 1 et 2: 1 lot — lots 3, 4 et 5: 2 lots — lots 6 et 7: 1...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Nombre maximal de lots par entreprise (sous réserve d'un nombre d'offres suffisant par lot): lots 1 et 2: 1 lot — lots 3, 4 et 5: 2 lots — lots 6 et 7: 1 lot — lot 8: 1 lot — lots 9 et 10: 1 lot — lots 11, 12, 13, 14, 15: 2 lots — lot 16: 1 lot — lots 17, 18 et 19: 2 lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt indivise d'EU” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt indivise d'EU.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période de 1 année. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période de 1 année. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période de 1 année. Le...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période de 1 année. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt domaniale d'Eawy” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt domaniale d'Eawy.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêts domaniales d'Eawy et d'Arques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêts domaniales d'Eawy et d'Arques.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêts domaniales de Brotonne et du Trait-Maulévrier” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en Forêts domaniales de Brotonne et du Trait-Maulévrier.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt domaniale du Trait-Maulévrier” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt domaniale du Trait-Maulévrier.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêts domaniales de Verte, Roumare et La Londe-Rouvray” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêts domaniales de Verte, Roumare et La Londe-Rouvray.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt de La Londe-Rouvray” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt domaniale de La Londe-Rouvray.”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt domaniale de Lyons” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt domaniale de Lyons.”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêts domaniales de Lyons et Vernon” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêts domaniales de Lyons et Vernon.”
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt domaniale de Montfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt domaniale de Montfort.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêts domaniales de Bord-Louviers et Montfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêts domaniales de Bord-Louviers et Montfort.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période de 11 année. Le...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, par période de 11 année. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles — forêt domaniale de Bord-Louviers” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Les travaux de dégagements manuels de plantations et de régénérations naturelles sont à réaliser en forêt domaniale de Bord-Louviers.”
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Néant.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.onf.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 017-036812 (2020-01-20)