Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximal annuel. Ce montant minimal s'entend pour l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. Le marché sera attribué à trois candidats maximum qui auront présenté les trois meilleures offres, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidats et d'offres régulières, appropriées et acceptables. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires selon la règle dite du «tour de rôle». Les familles de besoins concernées par le présent accord-cadre sont: peinture, enduit et colle, enduit décoratif, outillage peinture, lasure, impression, produits divers, vitrage, sol plastique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 2020-FCS-GS-VA
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximal...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximal annuel. Ce montant minimal s'entend pour l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre. Le marché sera attribué à trois candidats maximum qui auront présenté les trois meilleures offres, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidats et d'offres régulières, appropriées et acceptables. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires selon la règle dite du «tour de rôle». Les familles de besoins concernées par le présent accord-cadre sont: peinture, enduit et colle, enduit décoratif, outillage peinture, lasure, impression, produits divers, vitrage, sol plastique.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures📦
Code CPV supplémentaire: Peintures📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-03 📅
Date limite de soumission: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 174-419825
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
“Financement du marché: fonds propres Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement...”
Financement du marché: fonds propres Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points). Les prix du présent marché (BPU) sont fermes la 1
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Source: OJS 2020/S 174-419825 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximal...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximal annuel. Ce montant minimal s'entend pour l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-022076
Se réfère à l'avis: 2020/S 174-419825
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2021/S 011-022076 (2021-01-13)