Accord-cadre concernant des actions de remobilisation et de formations certifiantes (programme de la Ville de Paris d'accompagnement vers les emplois JOP Paris 2024)
L'objet des prestations est la réalisation d'actions de remobilisation par le sport, de découverte des métiers et de formation à l'anglais, ainsi que de formations certifiantes dans le cadre d'un programme d'accompagnement vers les emplois mobilisés pour l'organisation des jeux olympiques et paralympiques Paris 2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre concernant des actions de remobilisation et de formations certifiantes (programme de la Ville de Paris d'accompagnement vers les emplois JOP...”
Titre
Accord-cadre concernant des actions de remobilisation et de formations certifiantes (programme de la Ville de Paris d'accompagnement vers les emplois JOP Paris 2024)
2000222
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“L'objet des prestations est la réalisation d'actions de remobilisation par le sport, de découverte des métiers et de formation à l'anglais, ainsi que de...”
Brève description
L'objet des prestations est la réalisation d'actions de remobilisation par le sport, de découverte des métiers et de formation à l'anglais, ainsi que de formations certifiantes dans le cadre d'un programme d'accompagnement vers les emplois mobilisés pour l'organisation des jeux olympiques et paralympiques Paris 2024.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remobilisation collective par le sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité📦
Produits/services supplémentaires: Fourniture de cours de langues📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Réalisation de prestations de remobilisation par le sport reposant sur des activités sportives collectives destinées à redynamiser et remobiliser un groupe...”
Description du marché
Réalisation de prestations de remobilisation par le sport reposant sur des activités sportives collectives destinées à redynamiser et remobiliser un groupe de personnes en parcours d'accompagnement vers l'emploi. Les prestations ont pour objectif de souder le groupe accompagné dans le cadre du programme «2024 toutes championnes, tous champions». Les activités sportives se déroulant en groupe doivent permettre la mise en place d'une dynamique collective. Elles doivent également permettre la redynamisation de la personne et la préparation de son retour à l'emploi en particulier par l'identification de compétences. Chaque atelier sportif d'une journée ou d'une demi-journée doit permettre une valorisation des candidat(e)s et un repérage de leurs aptitudes/compétences pouvant leur servir dans le cadre de leur parcours professionnel.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois tacitement dans les mêmes termes.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché après négociations ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché après négociations ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
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Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le projet «2024 toutes championnes, tous champions», lauréat de l'appel à projet «100 % inclusion» dans le cadre du Plan d'investissement des compétences...”
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, 400 ateliers ou programmes d'ateliers sont prévus pour la première année.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Découverte des métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation, pour chaque stagiaire inscrit, d'une journée de 7 heures permettant la découverte d'un métier en collectif. Cette prestation a pour objectif...”
Description du marché
Organisation, pour chaque stagiaire inscrit, d'une journée de 7 heures permettant la découverte d'un métier en collectif. Cette prestation a pour objectif de préparer le retour à l'emploi des participant(e)s en permettant de mieux définir leur projet professionnel grâce à la découverte de métiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, 400 programmes de découvertes sont prévus pour la première année.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation à l'anglais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Formation à l'anglais. Cette formation a pour objectifs d'améliorer le niveau en anglais des participant(e)s à l'action 2024 toutes championnes, en fonction...”
Description du marché
Formation à l'anglais. Cette formation a pour objectifs d'améliorer le niveau en anglais des participant(e)s à l'action 2024 toutes championnes, en fonction de leur niveau de départ et de leur projet professionnel.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, 3 500 heures de formation sont prévues pour la première année.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur de la construction, bâtiment et travaux publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Formations permettant aux stagiaires: l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel...”
Description du marché
Formations permettant aux stagiaires: l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel dans le secteur de la construction, bâtiment et travaux publics; l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel ou d'un certificat de qualification professionnelle. La partie théorique des formations correspond à des cours en salle. La partie pratique des cours consiste en des stages en milieu professionnel entreprise.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, 73 formations complètes sont prévues pour la première année.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur de l'organisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Formations permettant aux stagiaires: l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel...”
Description du marché
Formations permettant aux stagiaires: l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel dans le secteur de l'organisation (marketing, événementiel, sport, transport, logistique, sécurité, propreté); l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel ou d'un certificat de qualification professionnelle. La partie théorique des formations correspond à des cours en salle. La partie pratique des cours consiste en des stages en milieu professionnel entreprise.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, 82 formations complètes sont prévues pour la première année.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur du tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Formations permettant aux stagiaires: l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel...”
Description du marché
Formations permettant aux stagiaires: l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel dans le secteur du tourisme; l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel ou d'un certificat de qualification professionnelle. La partie théorique des formations correspond à des cours en salle. La partie pratique des cours consiste en des stages en milieu professionnel entreprise.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant minimal ni montant maximal pour une durée de douze mois. À titre indicatif, 84 formations complètes sont prévues pour la première année.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV.c.1b) du DUME. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire (ou partie IV.c.1b) du DUME) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillé à l'article 7 du Cahier...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillé à l'article 7 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21
14:00 📅
“À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1...”
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 120-292512 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats - service achat 2 - domaine Prestations de services - 7 avenue de la Porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre concernant des actions de remobilisation et de formations certifiantes (Programme de la Ville de Paris d'accompagnement vers les emplois JOP...”
Titre
accord-Cadre concernant des actions de remobilisation et de formations certifiantes (Programme de la Ville de Paris d'accompagnement vers les emplois JOP Paris 2024)
2000222
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Brève description:
“l'Objet des prestations est la réalisation d'actions de remobilisation par le sport, de découverte des métiers et de formation à l'anglais, ainsi que de...”
Brève description
l'Objet des prestations est la réalisation d'actions de remobilisation par le sport, de découverte des métiers et de formation à l'anglais, ainsi que de formations certifiantes dans le cadre d'un programme d'accompagnement vers les emplois mobilisés pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3261663.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: remobilisation collective par le sport
Description
Description du marché:
“réalisation de prestations de remobilisation par le sport reposant sur des activités sportives collectives destinées à redynamiser et remobiliser un groupe...”
Description du marché
réalisation de prestations de remobilisation par le sport reposant sur des activités sportives collectives destinées à redynamiser et remobiliser un groupe de personnes en parcours d'accompagnement vers l'emploi. Les prestations ont pour objectif de souder le groupe accompagné dans le cadre du programme " 2024 Toutes Championnes, Tous Champions ". Les activités sportives se déroulant en groupe doivent permettre la mise en place d'une dynamique collective. Elles doivent également permettre la redynamisation de la personne et la préparation de son retour à l'emploi en particulier par l'identification de compétences. Chaque atelier sportif d'une journée ou d'une demi-journée doit permettre une valorisation des candidat.e.s et un repérage de leurs aptitudes/compétences pouvant leur servir dans le cadre de leur parcours professionnel
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché après négociations ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché après négociations ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation (art 1.6 Ccap)
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le projet " 2024 toutes championnes, tous champions ", lauréat de l'appel à projet " 100% inclusion " dans le cadre du Plan d'investissement des Compétences...”
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire sans montant minimum et sans montant maximum d'une durée de 12 mois tacitement...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire sans montant minimum et sans montant maximum d'une durée de 12 mois tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: découverte des métiers
Description
Description du marché:
“organisation, pour chaque stagiaire inscrit, d'une journée de 7 heures permettant la découverte d'un métier en collectif. Cette prestation a pour objectif...”
Description du marché
organisation, pour chaque stagiaire inscrit, d'une journée de 7 heures permettant la découverte d'un métier en collectif. Cette prestation a pour objectif de préparer le retour à l'emploi des participant.e.s en permettant de mieux définir leur projet professionnel grâce à la découverte de métiers
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: formation à l'anglais
Description
Description du marché:
“formation à l'anglais. Cette formation a pour objectifs d'améliorer le niveau en anglais des participant.e.s à l'action 2024 Toutes Championnes, en fonction...”
Description du marché
formation à l'anglais. Cette formation a pour objectifs d'améliorer le niveau en anglais des participant.e.s à l'action 2024 Toutes Championnes, en fonction de leur niveau de départ et de leur projet professionnel
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires, traité à prix unitaire, sans montant minimum et sans montant maximum d'une durée de 12 mois tacitement...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaires, traité à prix unitaire, sans montant minimum et sans montant maximum d'une durée de 12 mois tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur de la construction, bâtiment et travaux publics” Description
Description du marché:
“formations permettant aux stagiaires : l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel...”
Description du marché
formations permettant aux stagiaires : l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel dans le secteur de la construction, bâtiment et travaux publics ; l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel ou d'un certificat de qualification professionnelle.La partie théorique des formations correspond à des cours en salle. La partie pratique des cours consiste en des stages en milieu professionnel entreprise
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation.
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, sans montant minimum et sans montant maximum d'une durée de 12 mois tacitement...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, sans montant minimum et sans montant maximum d'une durée de 12 mois tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur de l'organisation” Description
Description du marché:
“formations permettant aux stagiaires : l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel...”
Description du marché
formations permettant aux stagiaires : l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel dans le secteur de l'organisation (marketing, événementiel, sport, transport, logistique, sécurité, propreté) ; l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel ou d'un certificat de qualification professionnelle.La partie théorique des formations correspond à des cours en salle. La partie pratique des cours consiste en des stages en milieu professionnel entreprise
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur du tourisme
Description
Description du marché:
“formations permettant aux stagiaires : l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel...”
Description du marché
formations permettant aux stagiaires : l'apprentissage théorique et pratique d'un métier, sanctionné par un diplôme, un certificat ou un titre professionnel dans le secteur du tourisme ; l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel ou d'un certificat de qualification professionnelle.La partie théorique des formations correspond à des cours en salle. La partie pratique des cours consiste en des stages en milieu professionnel entreprise
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-292512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04475
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: remobilisation collective par le sport
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pass' sport(s) pour L'Emploi
Adresse postale: 39 rue Molière
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04476
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: découverte des métiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: esperem
Adresse postale: 83 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118333.32 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04477
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: formation à l'anglais
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: emploi services formation
Adresse postale: 43 bis rue d'hautpoul
Code postal: 75019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126666.68 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04478
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur de la construction, bâtiment et travaux publics” Nom et adresse du contractant
Nom: afpa acces a L'Emploi
Adresse postale: 3 rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 962221.32 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04480
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur de l'organisation” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 962221.32 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04481
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: formations diplômantes, certifiantes et qualifiantes du secteur du tourisme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 962221.32 💰
“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 162-427435 (2021-08-18)