Accord-cadre à bons de commande: traitement des déchets issus des déchetteries de l'Agglomération d'Agen

Agglomération d'Agen

Le présent marché a pour objet le traitement des déchets issus des décheteries de l'Agglomération d'Agen (département de Lot-et-Garonne — 47). Lieux d'exécution des prestations (origine des déchets à traiter):
— déchetterie de Boé,
— déchetterie de Brax,
— déchetterie de Castelculier,
— déchetterie de Colayrac-Saint-Cirq,
— déchetterie de Fals,
— déchetterie de Foulayronnes,
— déchetterie de Le Passage d'Agen,
— déchetterie de Pont-du-Casse,
— Centre technique de l'Agglomération d'Agen.
Les prestations sont réparties en sept lots, selon le type de déchets à traiter. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-26 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération d'Agen
Numéro d'enregistrement national: 20003545900011
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Commune postale: Agen
Code postal: 47916
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553696867 📞
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
URL: http://www.agglo-agen.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL de participation: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande: traitement des déchets issus des déchetteries de l'Agglomération d'Agen 2020tcp06/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le traitement des déchets issus des décheteries de l'Agglomération d'Agen (département de Lot-et-Garonne — 47). Lieux...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 745 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Traitement des encombrants ou tout venant non recyclables issus des ménages et assimilés, et collectés en déchetterie.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques issus du tri effectué sur le déchetterie de l'Agglomération d'Agen.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets bois issus des ménages et assimilés et collectés en déchetterie.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Traitement des gravats issus des ménages et assimilés et collectés en déchetterie. Sont acceptées dans le cadre du présent lot les plaques de fibro-ciment...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des huiles de vidange et hydrocarbures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des huiles de vidange et hydrocarbures issus des ménages et assimilés.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Reprise des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des ferrailles issues des ménages et assimilés. Reprise des ferrailles par rachat.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets d'amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets d'amiante issus des ménages et assimilés.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1 jour du mois suivant la notification du marché. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-26 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Agen.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2020/S 212-518007 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le traitement des déchets issus des déchetteries de l'Agglomération d'Agen (département de Lot-et-Garonne — 47). Lieux...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 745 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Reprise Des Ferrailles

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-518007

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traitement des encombrants
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Drimm
Adresse postale: 3525 route de Lavilledieur
Commune postale: Montech
Code postal: 82700
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 220 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis Services
Adresse postale: 27 avenue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traitement du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Seosse Eco Transformation
Adresse postale: route de Peyrehorade
Commune postale: Saint-Lon-les-Mines
Code postal: 40300
Région: Landes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Traitement des gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: Tovo
Adresse postale: château d'Allot
Commune postale: Boé
Code postal: 47550
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Collecte et traitement des huiles de vidange et hydrocarbures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sevia
Adresse postale: ZA de Corata
Commune postale: Sommières
Code postal: 30250
Région: Gard 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Reprise des ferrailles
Nom et adresse du contractant
Nom: Aliarec Environnement
Adresse postale: ZI Boé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Collecte et traitement des déchets d'amiante
Nom et adresse du contractant
Nom: Pena Environnement
Adresse postale: 4773 avenue de Pierroton
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Source: OJS 2021/S 005-007136 (2021-01-05)