Avis de marché (2020-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Eau d'excellence
Numéro d'enregistrement national: 82434234900019
Adresse postale: 18 ZAC de Houelbourg III, voie verte — ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@eaudexcellence.fr📧
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.eaudexcellence.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Eau d'excellence
Numéro d'enregistrement national: 82434234900019
Adresse postale: 18 ZAC de Houelbourg III, voie verte — ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590413300📞
Courrier électronique: commandepublique@eaudexcellence.fr📧
Fax: +33 590413301 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.eaudexcellence.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/🌏 Communication (participation)
Nom: Régie Eau d'excellence
Numéro d'enregistrement national: 82434234900019
Adresse postale: 18 ZAC de Houelbourg III, voie verte — ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590413300📞
Courrier électronique: commandepublique@eaudexcellence.fr📧
Fax: +33 590413301 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.eaudexcellence.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de pièces de réseaux pour les besoins de la régie Eau d'excellence”
Produits/services: Compteurs à eau📦
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre multi-attributaires est la fourniture de pièces de réseaux pour les besoins de la régie Eau d'excellence.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de systèmes de comptage et équipements afférents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Baie-Mahault.
Description du marché: Fourniture de systèmes de comptage et équipements afférents.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douzemois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douzemois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. En cas de reconduction, le titulaire de l'accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes:
— fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes:
— fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et assainissement,
— financements européens et autres.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes:
— fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et...”
Informations complémentaires
Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes:
— fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et assainissement,
— financements européens et autres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de canalisations fonte et raccords associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations📦
Description du marché: Fourniture de canalisations fonte et raccords associés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou non...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. En cas de reconduction, le titulaire de l'accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de canalisations fonte de gros diamètre et raccords associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de canalisations fonte de gros diamètre et raccords associés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. En cas de reconduction, le titulaire de l'accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords express
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Eau potable📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Description du marché: Fourniture de raccords express.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. L'entité adjudicatrice prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. En cas de reconduction, le titulaire de l'accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de canalisations plastiques et raccords associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de canalisations plastiques et raccords associés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de branchements
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de branchements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipement de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture d'équipement de réseaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture débitmètres pour eaux usées et équipements afférents
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture débitmètres pour eaux usées et équipements afférents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de canalisations plastiques d'eaux usées et raccords associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de canalisations plastiques d'eaux usées et raccords associés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de réseaux d'eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture d'équipements de réseaux d'eaux usées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Baie-Mahault.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Guadeloupe.
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Source: OJS 2020/S 180-433946 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Eau d'Excellence
Adresse postale: 18 ZAC de Houelbourg III, Voie verte, ZI de Jarry
Personne de contact: Mme la directrice
Région: Guadeloupe🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eaudexcellence.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de pièces de réseaux pour les besoins de la régie Eau d'Excellence”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et assainissement, financements européens et autres.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et...”
Informations complémentaires
Les fournitures objet du présent marché seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de l'acheteur sur les budgets eau potable et assainissement, financements européens et autres.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-433946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de systèmes de comptage et équipements afférents
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Reseaux Plus
Numéro d'enregistrement national: 44225884400012
Adresse postale: 15 via Verde, ZAC de Houelbourg 2 & 3, BP 2069, Jarry Cedex
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97192
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de canalisations plastiques et raccords associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Réseaux Plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de pièces de branchements
Nom et adresse du contractant
Code postal: 97122
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture d'équipement de réseaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de canalisations plastiques d'eaux usées et raccords associés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture d'équipements de réseaux d'eaux usées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2021/S 116-303679 (2021-06-12)