La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers et l'enlèvement des emballages pour l'EHPAD du Bosquet. Les équipements mobiliers seront fournis, livrés et installés dans les pièces adéquates de l'EHPAD du Bosquet, de telle sorte qu'ils soient prêts à l'usage une fois ces prestations achevées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers et l'enlèvement des emballages pour l'EHPAD du Bosquet
3912 mob”
Produits/services: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour📦
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers et l'enlèvement des...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers et l'enlèvement des emballages pour l'EHPAD du Bosquet. Les équipements mobiliers seront fournis, livrés et installés dans les pièces adéquates de l'EHPAD du Bosquet, de telle sorte qu'ils soient prêts à l'usage une fois ces prestations achevées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — équipements mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de maison📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Équipements mobiliers de l'EHPAD.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés ou accords-cadres complémentaires de fournitures (article R. 2122-4)...”
Description des options
Pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés ou accords-cadres complémentaires de fournitures (article R. 2122-4) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent contrat passé après mise en concurrence (article R. 2122-7 du CCP).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande soumis aux articles R. 2162.13 et R. 2162.14 du code de la commande publique, mono-attributaire sans minimum,...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande soumis aux articles R. 2162.13 et R. 2162.14 du code de la commande publique, mono-attributaire sans minimum, ni maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande pour l'équipement de l'EHPAD. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — équipements de la pharmacie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Équipements de la pharmacie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le formulaire DC1 «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants complétée et signée par le candidat». Une déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Le formulaire DC1 «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants complétée et signée par le candidat». Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Si le candidat est en redressement judiciaire, au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce, ou est admis à une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, pour le candidat ou chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DC2 ou la déclaration de candidature précisant en particulier les éléments suivants:
— le nom ou la dénomination du candidat, l'adresse du siège du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DC2 ou la déclaration de candidature précisant en particulier les éléments suivants:
— le nom ou la dénomination du candidat, l'adresse du siège du candidat ou du siège social;
— l'adresse du service qui exécutera les prestations et qui sera l'interlocuteur du pouvoir adjudicateur;
— les noms et fonctions des personnes ayant pouvoir d'engager le candidat;
— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Attestation d'assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— liste des effectifs avec mention des qualifications ou de l'expérience professionnelle pour le personnel d'encadrement;
— déclaration listant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-18
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21
10:00 📅
“Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-5 du code de la commande publique. Il...”
Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-5 du code de la commande publique. Il s'exécutera par l'émission de bons de commandes passés sans montant minimal ni maximal. La Segard est assistant à maître d'ouvrage de l'opération. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'acheteur impose la transmission des plis par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 227-556295 (2020-11-16)
Informations complémentaires (2020-11-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 227-556295
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-22 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
Les deux lots sont concernés.
Source: OJS 2020/S 237-583854 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CTRE communal d'action sociale
Adresse postale: Place Auguste-Mallet, BP 45160
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers et l'enlèvement des emballages pour l'EHPAD du Bosquet
3912...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers et l'enlèvement des emballages pour l'EHPAD du Bosquet
3912 attrib mob lot 1
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 219320.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: équipements mobiliers
Informations sur les options
Description des options:
“Pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables des marchés ou accords-cadres complémentaires de fournitures (article R. 2122-4)...”
Description des options
Pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables des marchés ou accords-cadres complémentaires de fournitures (article R. 2122-4) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent contrat passé après mise en concurrence (article R. 2122-7 du CCP).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: équipements de la pharmacie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-556295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Équipements mobiliers
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EurEquip
Adresse postale: 722 faubourg d'Arras
Commune postale: Lambres-Lez-Douai
Code postal: 59552
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219320.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Équipements de la pharmacie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“La valeur totale du lot 1 indiqué au Ii.1.7) et V.2.4) correspond au montant estimatif du marché tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif par...”
La valeur totale du lot 1 indiqué au Ii.1.7) et V.2.4) correspond au montant estimatif du marché tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires. Le lot 2 a été relancé suivant une procédure adaptée en application des dispositions des articles L. 2123-1.3 et R. 2123-1.2 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 126-332045 (2021-06-28)