Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ballard et cie
• CECOP

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-20	Avis de marché
2021-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2000545
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, service achat 2, fournitures et prestations pour les Parisiens, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@pari.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372739&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-566316
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant maximum, ni montant minimum, pour une durée de 24 mois. À titre indicatif et non contractuel, le besoin estimé correspond aux quantités indiquées dans le Détail quantitatif estimatif (DQE).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages — hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages — hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible une fois tacitement.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV B 1A) et 3) du DUME).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 9 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée des deux accords-cadres court à la plus tardive des deux dates suivantes:

— la notification du marché au titulaire;

— le 27.4.2021 (date de fin des marchés en cours) la limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat est de 1.

La dévolution des lots se fera selon l'ordre suivant: lot 1 — lot 2. Cependant, si pour un lot donné, une seule offre est classée à l'issue de l'analyse des offres, alors ce lot sera attribué en priorité, au candidat ayant remis cette offre (cf article 1.1 du RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 230-566316 (2020-11-20)

Avis d'attribution de marché (2021-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés

Valeur totale du marché: 1089165.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats Sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-433765
Se réfère à l'avis: 2020/S 230-566316
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

accords cadre mono-attributaire à bons de commande, traités à prix unitaires sans montant minimum, ni montant maximum pour une durée de 24 mois mois reconductible tacitement 1 fois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages - hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter
Brève description:

fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages - hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter

Informations complémentaires:

accords cadre mono-attributaire à bons de commande, traités à prix unitaires sans montant minimum, ni montant maximum pour une durée de 24 mois mois reconductible tacitement 1 fois

Intitulé du lot: fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages
Brève description:

fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des approvisionnements à travers l'étude du risque pays
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Nom: cecop
Adresse postale: 24, rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 583547.90 EUR 💰
Nom: ballard et cie
Adresse postale: 26 rue Jean Rostand - bp103
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77382
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 505617.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
13

Référence
Informations complémentaires

les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché).le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2021/S 166-433765 (2021-08-24)

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