Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés
2000545
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Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages — hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages — hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois tacitement.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant maximum, ni montant minimum, pour une durée de 24 mois. À titre indicatif et non...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, traité à prix unitaires, sans montant maximum, ni montant minimum, pour une durée de 24 mois. À titre indicatif et non contractuel, le besoin estimé correspond aux quantités indiquées dans le Détail quantitatif estimatif (DQE).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV B 1A) et 3) du DUME).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 9 du Cahier...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 9 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:00 📅
“La durée des deux accords-cadres court à la plus tardive des deux dates suivantes:
— la notification du marché au titulaire;
— le 27.4.2021 (date de fin des...”
La durée des deux accords-cadres court à la plus tardive des deux dates suivantes:
— la notification du marché au titulaire;
— le 27.4.2021 (date de fin des marchés en cours) la limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat est de 1.
La dévolution des lots se fera selon l'ordre suivant: lot 1 — lot 2. Cependant, si pour un lot donné, une seule offre est classée à l'issue de l'analyse des offres, alors ce lot sera attribué en priorité, au candidat ayant remis cette offre (cf article 1.1 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 230-566316 (2020-11-20)
Avis d'attribution de marché (2021-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats Sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en...”
Titre
accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés
2000545
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Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en...”
Brève description
accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'objets et de textiles promotionnels de conception durable pour la Ville de Paris en deux lots séparés
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1089165.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages - hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages - hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des approvisionnements à travers l'étude du risque pays
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“accords cadre mono-attributaire à bons de commande, traités à prix unitaires sans montant minimum, ni montant maximum pour une durée de 24 mois mois...”
Informations complémentaires
accords cadre mono-attributaire à bons de commande, traités à prix unitaires sans montant minimum, ni montant maximum pour une durée de 24 mois mois reconductible tacitement 1 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 230-566316
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F01370
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels de conception durable avec marquages - hors vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: cecop
Adresse postale: 24, rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 583547.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021F01371
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements, accessoires vestimentaires, et prêt-à-porter promotionnels de conception durable avec marquages” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: ballard et cie
Adresse postale: 26 rue Jean Rostand - bp103
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77382
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 505617.80 💰
“les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché).le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 166-433765 (2021-08-24)