Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (5 lots)

Ville de Colmar

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (5 lots), sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils électrodomestiques pour la cuisine › Appareils électrothermiques
• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Outils › Outils à main divers

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-21	Avis de marché
2020-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (5 lots), sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils électrothermiques 📦
Outils à main divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie — BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: sabine.helschger@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206868 📠
URL des documents: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-091866
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir de l'onglet «marchés publics» du site http://www.colmar.fr — La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire via le site de téléchargement du dossier accessible par www.colmar.fr onglet «marchés publics».

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Valeur estimée hors TVA: 43 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconductible annuellement de façon tacite 3 fois.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts à batterie, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Intitulé du lot: Fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tondeuses autoportées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de tondeuses autoportées, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage pour travaux d'espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'outillage pour les travaux d'espaces verts, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,

— déclaration du candidat (DC2), complétée.

Le DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.

Si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste de quelques références de contrats comparables obtenus au cours des 3 dernières années, mentionnant date, le montant et bénéficiaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

— le recours par voie électronique, via l'application dénommée «Télérecours citoyens» (https://www.telerecours.fr/) est possible.

Source: OJS 2020/S 039-091866 (2020-02-21)

Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (cinq lots), sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Valeur totale du marché: 561 145 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-295307
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-091866
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les accords-cadres à bons de commande ont été signés par la représentante de la Ville de Colmar le 16.6.2020. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, auprès de la mairie de Colmar, service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de tondeuses auto-portées
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de tondeuses auto-portéés, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Nom: Schaechtelin
Adresse postale: 40 rue Principale
Commune postale: Muntzenheim
Code postal: 68320
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 33 148 EUR 💰
Nom: Berger Machines Agricoles
Adresse postale: 5 rue des Noyers
Commune postale: Saint-Hippolyte
Code postal: 68590
Valeur totale du marché: 52 221 EUR 💰
Nom: Michel Frères
Adresse postale: 2 rue des Champs
Commune postale: Gunsbach
Code postal: 68140
Valeur totale du marché: 22 040 EUR 💰
Nom: Haag
Adresse postale: 21 rue de la Gare
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Valeur totale du marché: 415 884 EUR 💰
Nom: See division Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 34 852 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;

— article R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 121-295307 (2020-06-22)

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