Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (5 lots)”
Produits/services: Tondeuses à gazon📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (5 lots), sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils électrothermiques📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconductible annuellement de façon tacite 3 fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts à batterie, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 333 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tondeuses autoportées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de tondeuses autoportées, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outillage pour travaux d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'outillage pour les travaux d'espaces verts, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée.
Le DC1 et DC2 sont...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée.
Le DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.
Si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste de quelques références de contrats comparables obtenus au cours des 3 dernières années, mentionnant date, le montant et bénéficiaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
14:00 📅
“Le dossier de consultation est téléchargeable à partir de l'onglet «marchés publics» du site http://www.colmar.fr — La transmission des candidatures et des...”
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir de l'onglet «marchés publics» du site http://www.colmar.fr — La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire via le site de téléchargement du dossier accessible par www.colmar.fr onglet «marchés publics».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Pour les tiers lésés, recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
— le recours par voie électronique, via l'application dénommée «Télérecours citoyens» (https://www.telerecours.fr/) est possible.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 039-091866 (2020-02-21)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (cinq lots)”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel d'espaces verts (cinq lots), sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 561 145 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tondeuses auto-portées
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de tondeuses auto-portéés, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-091866
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 025 01
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Schaechtelin
Adresse postale: 40 rue Principale
Commune postale: Muntzenheim
Code postal: 68320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 148 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 025 02
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger Machines Agricoles
Adresse postale: 5 rue des Noyers
Commune postale: Saint-Hippolyte
Code postal: 68590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 221 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 025 03
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Michel Frères
Adresse postale: 2 rue des Champs
Commune postale: Gunsbach
Code postal: 68140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 040 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020 025 04
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Haag
Adresse postale: 21 rue de la Gare
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415 884 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020 025 05
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: See division Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 852 💰
“Les accords-cadres à bons de commande ont été signés par la représentante de la Ville de Colmar le 16.6.2020. Ils peuvent être consultés, dans le respect...”
Les accords-cadres à bons de commande ont été signés par la représentante de la Ville de Colmar le 16.6.2020. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, auprès de la mairie de Colmar, service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
— article R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 121-295307 (2020-06-22)