Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts des divers groupes immobiliers d'HSA

Habitat sud Atlantic

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts des divers groupes immobiliers d'HSA.
Quatre lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Habitat sud Atlantic

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-22	Avis de marché
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020fcsqpc0055/Jo
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts des divers groupes immobiliers d'HSA. Quatre lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Sud Atlantic
Adresse postale: 2 chemin Abbé Édouard-Cestac
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: https://www.habitatsudatlantic.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 559584056 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-352031
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts des divers groupes immobiliers d'HSA.

Quatre lots.

Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts (secteur géographique Pays Basque — Landes)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts (secteur géographique Pays Basque — Landes).
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Trois reconductions possibles de douze mois chacune.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts (secteur géographique Bayonne)
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts (secteur géographique Bayonne).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts (marché réservé secteur géographique Bayonne)
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts (marché réservé secteur géographique Bayonne).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27640001700014
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020FCSQPC0055.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 143-352031 (2020-07-22)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts des divers groupes immobiliers d'HSA — quatre lots.

Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585250
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-352031
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts (secteur géographique Pays basque — Landes)
Brève description: Entretien des espaces verts (secteur géographique Pays basque — Landes).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 781 chemin de Camentron
Commune postale: Messanges
Code postal: 40660
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: SARL Chauvier Élagages
Adresse postale: rue Errotaberria
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: Hotravail in Marciac
Adresse postale: 37 route de Maubourguet
Commune postale: Marciac
Code postal: 32230
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Source: OJS 2020/S 237-585250 (2020-12-01)

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