Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de masques pour l'Université de Corse
Université de Corse
Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de masques pour l'Université de Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 20S0033
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Corse
Adresse postale: avenue du 9 Septembre, BP 52, bât Jean-Toussaint Desanti
Code postal: 20250
Commune postale: Corte
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-corse.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@univ-corse.fr 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 127-310114
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle: Garanties techniques et professionnelles suffisantes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Université de Corse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: direction de la Commande Publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 127-310114 (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 20S0033
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de masques pour l'Université de Corse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Corse
Adresse postale: avenue du 9 Septembre, BP 52, bât Jean-Toussaint Desanti
Code postal: 20250
Commune postale: Corte
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-corse.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@univ-corse.fr 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 127-310114
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Tous les sites de l'Université de Corse (Corte, Bastia, Biguglia, Ajaccio et Cargèse).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— garanties professionnelles et financières suffisantes,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Capacité technique et professionnelle: Garanties techniques et professionnelles suffisantes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Université de Corse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: direction de la Commande Publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'Université de Corse), ou sur demande auprès de la direction de la commande publique — courriel: marchepublic@univ-corse.fr —
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conditions de remise des offres: les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur: www.klekoon.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel dans un délai de un mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— recours «Tropic» dans un délai de deux mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence «Tropic»).
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