Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris. Cet accord-cadre est destiné aux travaux de menuiserie intérieure et extérieure et de parquetage dans les édifices cultuels et certains édifices civils gérés par le département des édifices cultuels et historiques de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (DAC-DECH), et des bâtiments de la Ville de Paris classés monuments historiques ou classés à l'inventaire supplémentaire. L'ensemble des prestations auront lieu sur le territoire de la Ville de Paris, et pour deux sites en région Île-de-France: le site d'Ivry-s/Seine (94) et le site de Villeron (95).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris — Direction des finances des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des finances des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés”
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris
2000206
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris. Cet accord-cadre est destiné aux travaux de menuiserie intérieure et extérieure et de parquetage dans les édifices cultuels et certains édifices civils gérés par le département des édifices cultuels et historiques de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (DAC-DECH), et des bâtiments de la Ville de Paris classés monuments historiques ou classés à l'inventaire supplémentaire. L'ensemble des prestations auront lieu sur le territoire de la Ville de Paris, et pour deux sites en région Île-de-France: le site d'Ivry-s/Seine (94) et le site de Villeron (95).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la 1 période.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires. Les deux titulaires peuvent être concernés par la passation d'un marché de prestations similaires, chacun en fonction de sa zone d'intervention.
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Informations complémentaires: Sans montant minimal et montant maximal 2 000 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou «Lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»), comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique «F1» du formulaire DC1;
— l'imprimé DC2 (ou «Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement») comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu, et le destinataire (public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu, et le destinataire (public ou privé).
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le soumissionnaire disposera pour la réalisation des prestations du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1) La présentation d'au moins trois références de travaux de parquetage réalisés sur des parquets traditionnels, achevées depuis moins de quatre ans...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1) La présentation d'au moins trois références de travaux de parquetage réalisés sur des parquets traditionnels, achevées depuis moins de quatre ans (2016-2020), en indiquant: la date, le lieu (type d'équipement et localisation), le maître d'ouvrage, une description précise des travaux réalisés, ainsi que le montant des travaux.
Références abordant de préférence les points suivants: « fourniture, éventuellement fabrication à dimensions spéciales, et pose de tous types de parquets, planchers cloués, planchers de scènes, parquets de salles de sport, parquets en pavé de bois de bout dont parquets massifs pouvant présenter des décors intégrant des contraintes techniques et esthétiques. La pose de lambourdes est également comprise.» (Référentiel Qualibat) ou la présentation du moyen de preuve équivalent suivant: le certificat Qualibat 4343 Parquets traditionnels et parquetage (technicité supérieure); et
2) La présentation d'au moins trois références de travaux de restauration des menuiseries (intérieure et/ou extérieure) sur des bâtiments classés monuments historiques, achevées depuis moins de quatre ans (2016-2020), en indiquant: la date, le lieu (type d'équipement et localisation), le maître d'ouvrage, une description précise des travaux ainsi que le montant des travaux.
Références abordant de préférence les points suivants: «réalisations de tout ouvrage de menuiserie concourant à la restauration des bâtiments protégés au titre des monuments historiques» (Référentiel Qualibat) ou la présentation du moyen de preuve équivalent suivant: le certificat Qualibat 4393 Restauration des menuiseries des monuments historiques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux Cahiers des charges...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux Cahiers des charges (CCAP et CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant deuxième semestre 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les...”
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiserie (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris. Les prestations constituent un marché global. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr
Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse.
Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation. Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire, ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Par ailleurs, des niveaux de conformité d'offre ont été fixés et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation. La règle d'attribution est la suivante: le marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec deux opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant l'ordre d'attribution) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dans le cas d'un seul attributaire classé, les deux zones d'intervention lui seront attribuées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 14459464 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 14459464 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 127-309501 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AC à BC multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiseries (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et...”
Titre
AC à BC multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiseries (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris
2000206
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Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiseries (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiseries (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris.Cet accord-cadre est destiné aux travaux de menuiseries intérieure et extérieure et de parquetage dans les édifices cultuels et certains édifices civils gérés par le département des édifices cultuels et historiques de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (DAC-DECH) et des bâtiments de la Ville de Paris classés monuments historiques ou classés à l'inventaire supplémentaire. L'ensemble des prestations auront lieu sur le territoire de la Ville de Paris, et pour deux sites en région Île-de-France: le site d'Ivry-sur-Seine (94) et le site de Villeron (95).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiseries (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux de menuiseries (intérieure et extérieure) et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe en charge de l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe en charge de la gestion générale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (référence du marché: 2000206).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 127-309501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020T07729
Titre:
“AC à BC multi-attributaire pour la réalisation de travaux de menuiseries et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris —...”
Titre
AC à BC multi-attributaire pour la réalisation de travaux de menuiseries et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris — attributaire de rang 1
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Établissements Giffard SAS
Adresse postale: 1 rue du Kéfir
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://Giffard.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Titre:
“AC à BC multi-attributaire pour la réalisation de travaux de menuiseries et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris-...”
Titre
AC à BC multi-attributaire pour la réalisation de travaux de menuiseries et de parquetage dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris- attributaire de rang 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sedib sasu
Adresse postale: 88 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
URL: http://Spiebatignolles.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (référence: 2000206).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 255-639382 (2020-12-28)